Recherche

… désormais pleinement acceptés dans d’autres sphères. Un premier seuil minimal devrait être fixé à 30%, soit la … l’égalité du CESE, en présence de Mme Élisabeth MORENO, Ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’Égalité entre les femmes …

… d’action territoriale" En présence de Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de … 5 juin dernier par le gouvernement, pour contribuer sur le premier titre du projet de loi attenant, concernant la programmation budgétaire.  Le Premier ministre avait annoncé la préparation d’une loi de …

… C'est tout l'enjeu de ce projet d'avis du CESE saisi par le Premier ministre. … Petite enfance … Service public … Vers un …

… avis du 15 janvier 2014 sur les ZFU rapporté sur saisine du Premier ministre, le CESE plaidait en effet pour une refondation du …

… Le CESE a été saisi par le Premier ministre, le 18 février 2014, du projet de loi relatif à …

… du Président de la République François Hollande, du Premier ministre Jean-Marc Ayrault et des membres du gouvernement. …

… l’économie sociale et solidaire dans notre pays, le Premier ministre a saisi le Conseil économique social et …

… de tous. De plus, répondant à la question posée par le Premier ministre, il estime adéquat le cadre juridique actuel qui …

… Consulté par le Premier ministre sur les priorités affichées en matière sociale par …

… de la Commission européenne sur le sujet, la Première ministre a saisi le CESE sur 3 volets spécifiques : …

… territorial aux soins » présenté le 13 octobre 2017 par la ministre de la santé, les 10 préconisations ici présentées …

… défis auxquels doit faire face le commerce de proximité, le Premier Ministre, sur proposition d’Alain Griset, Ministre délégué en charge des PME, a saisi le Conseil …

… de service rendu et de capacité d’adaptation permanente. Le Premier ministre a saisi le Conseil économique, social et … le 24 janvier 2017, en présence d’Annick GIRARDIN, ministre de la Fonction publique, et adopté à 150 voix pour …

… Vous trouverez ci-dessous la liste, transmise par le Premier ministre, des membres appelés à siéger au Conseil pour la … économique, social et environnemental a été saisi par le Premier ministre en décembre 2020, afin d’accompagner la …

… citoyenne organisée pour répondre à cette saisine du Premier ministre. Le CESE a développé trois axes de préconisations : …

… sols sont l’illustration de cet engagement croissant.   Le Premier ministre souhaite que le CESE propose des modalités …

… dans leur dialogue avec la société civile organisée, le Premier Ministre et le gouvernement souhaitent que le CESE rende …

… Le Premier ministre a saisi le CESE sur les articles 1er, 14, 17, 26, …

… de l’agriculture familiale. Dans ce contexte, le Premier ministre a demandé au CESE d’identifier, au regard des …

… de l’agriculture familiale. Dans ce contexte, le Premier ministre a demandé au CESE d’identifier, au regard des …