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… alors s’informer et s’exprimer sur les grandes hypothèses d’orientation envisagées par la collectivité. Cet avis, …

… environnemental. A partir du début des années 2000, une réorientation des politiques publiques caractérisée par la …

… Il s’agira d’envisager un nouveau modèle de prévention et d’orientation des élèves en souffrance à l’école en impliquant …

…  cause,  dommages  demandés , les résultats des procédures (orientation de la sentence, typologie des cas) et les …

… plus exclus. Ils ont beaucoup à dire sur l’école et sur l’orientation de leurs enfants. C’est à partir des progrès des …

… de ses composantes sur un certain nombre de points et d’orientations qui appelleront nécessairement un …

… les personnes victimes de discrimination en raison de leur orientation sexuelle. L’adolescence et l’entrée dans l’âge …

… mouvant, l’Etat doit intervenir dans la réalisation et l’orientation de l’investissement. La situation des finances …

… dans la loi de programme du 13 juillet 2005 fixant les orientations de la politique énergétique. D’autres …

… en souffrance : une contribution au projet de loi et d’orientations agricoles, et tout récemment un avis sur la … sont un instrument à utiliser plus fréquemment. En termes d’orientation et de fabrique des politiques publiques, les …

… nous votions pour une ambition. Que traduisaient nos orientations stratégiques. Une année s’est passée, conforme à ces orientations. Une année marquée par l’implication forte des …

… manque préjudiciable de concertation avec le public sur les orientations majeures de la transition énergétique et de …

… sur les suites données à l'avis "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" par Bruno Duchemin , rapporteur …

… comme celle des chefs d’entreprise. Cela concerne aussi l’orientation des financements et la mise en oeuvre de …

… que les entreprises soient en mesure de traduire leurs orientations stratégiques au sein d’un processus de …

… réparer si le risque survient. S'appuyer sur cette nouvelle orientation permettrait, dans le cadre de la réforme de la …

… dans un avis concis, à la définition des futures orientations de la politique d’aide au développement de la …

… autour de trois axes, qui appellent une grande loi d’orientation et de programmation, et une refonte de la …

… (APD) ; - de l’évolution du cadre financier international (orientations actuelles du système financier international, …

… acteurs pour entériner les arbitrages nécessaires ? Les orientations des politiques européennes, les tarifs de …