Recherche

… de rendre leur évolution compatible avec les ressources finies de la planète et le maintien des régulations … les comportements des acteurs et des citoyens, il faut définir des trajectoires et leurs étapes, puis examiner la réalité des évolutions en cours. Or, cet examen montre que la France est en retard sur l’atteinte de …

… des décrets du 25 septembre 2015 n° 2015-1180 à 2015-1183 définissant les limites extérieures du plateau continental au … maritimes restant à conclure pour rendre complètes les définitions des limites extérieures du plateau continental de … française et à Clipperton compte tenu des délais d'examen des demandes par la CLPC qui ne sont ni raisonnables …

… sociales et de la santé présidée par M. François FONDARD Examen des amendements et vote --- Mme Marie-Arlette … une exigence première qui suppose de former les acteurs, de financer la recherche, de collecter des données relatives au …

… et l’envie de se projeter à l’international. A cette fin, il propose d’agir plus volontairement dans quatre directions : - une détection plus fine des marchés porteurs et des entreprises potentiellement … européennes et internationales présidée par M. Yves Veyrier Examen des amendements et vote. Résultat du vote  Nombre de …

… décrets du 25 septembre 2015 n° 2015-1180 à 2015- 1183 définissant les limites extérieures du plateau continental au … maritimes restant à conclure pour rendre complètes  les définitions des limites extérieures du plateau continental de … française et à Clipperton compte tenu des délais d'examen des demandes par la CLPC qui ne sont  ni raisonnables …

… posée. Cette analyse des controverses à partir d’un examen en vraie grandeur sur un domaine particulier, les mobilités, permettra de définir une méthode d’analyse robuste utilisable … pour les travaux du CESE. Le document livrable en fin d’étude devra comporter les éléments de réponse …

… à affirmer une hiérarchisation des projets et à définir une programmation pluriannuelle, ainsi qu’à mettre en … de mesures d’accompagnement relatives à la politique et au financement des transports. Ordre du jour : Projet d’avis … durable des territoires présidée par M. Jean-Alain Mariotti Examen des amendements et vote. Résultat du vote  Nombre de …

… le travail s'est poursuivi durant et après le confinement.   Le 30 avril s’est tenue une réunion à distance de la commission temporaire et du groupe citoyen afin de présenter aux citoyens l’avant-projet d’avis soumis … de réfléchir ensemble.   Calendrier de travail :   28 mai : examen des amendements sur l’avant projet d’avis de la …

… Au cours de l’examen, page par page, du premier chapitre du projet … son plateau, faute de se mettre d’accord avec l’Espagne. Enfin, dans la conclusion du premier chapitre, les conseillers … ont également souhaité que cette conclusion soit resserrée afin qu’elle fasse mieux la transition entre le premier et le …

… Le début de la réunion a été consacré à l'examen, en seconde lecture et au vote, du projet d’étude … de désenclavement et préservation de l’environnement. Enfin les conseillers ont souligné l’insuffisante prise en … dans la production et la consommation ; (3) mobiliser les financements et la fiscalité pour atteindre ces objectifs ; …

… qui serait annexée à l’avis. Cette dernière proposition a finalement rallié l’ensemble des suffrages et les … de la forêt ultramarine Lors du débat général précédant l’examen, page à page, du projet de contribution, les … même, le titre de la contribution a été modifié. Lors de l’examen linéaire, les conseillers ont souhaité que les plans …

… Marie-Claire Cailletaud pour le CESE et dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2018 en ce qui concerne l’Assemblée nationale. …

… du taux de la CSG, la mise en place d’une TVA sociale, le réexamen des exemptions et des exonérations de cotisations … la création d’une taxe internationale sur les transactions financières et une cmeilleure prise en compte de la valeur … produite par les entreprises offrent diverses pistes de financement. … Protection sociale … Assurance maladie … La …

… et du rôle des pouvoirs publics fera l’objet d’un examen attentif. Son ambition est d’identifier des pistes … qui ont été consacré à la problématique industrielle. Enfin, des comparaisons internationales pourront être menées … concrètes en direction de la puissance publique, afin d’impulser une véritable stratégie qui permettra de …

… aussi pratiquée par le Parlement, l’Inspection générale des Finances et certaines administrations. Depuis quelques … manques générés par son absence ou son insuffisance ; - l’examen succinct des pratiques d’évaluation en France : qui … des exemples de pays européens et d’Amérique du Nord ; - l’examen d’idées et de propositions avancées dans différents …

… professionnelle et sociale des jeunes ultramarins  ».  Fin de l’examen, en première lecture, et début de l’examen en seconde … cours de l’examen en première lecture, page par page, de la fin du second chapitre, les conseillers ont souhaité qu’il …

… : un gisement d'économies; un objectif prioritaire" - Examen des amendements déposés sur les projets d’avis et … coopération franco-allemande au cœur du projet européen et fin de La transition énergétique : 2020-2050 : un avenir à …

… générale sur les projets d’avis présentés la veille - Examen des amendements déposés sur les projets d’avis et … coopération franco-allemande au cœur du projet européen et fin de La transition énergétique : 2020-2050 : un avenir à …

… La Convention citoyenne sur la fin de vie, organisée par le CESE à la demande du … a réuni 184 citoyens français durant 9 sessions de 3 jours afin de répondre à la question "Le cadre d’accompagnement de … de la République le 3 avril 2023. Dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à la fin de vie et la …