Recherche

… le réseau Océans, mers et littoraux. Vice-présidente du CESE, elle est membre du Groupe Environnement et Nature , … réseau Mers, océans et littoraux de FNE, l’essentiel de mon travail consiste à suivre la façon dont la France met en … qu’elle a ratifiées et qu’elle a retranscrites dans le droit national. La France étant le 2e espace maritime au …

… et transitions : réconcilier la France », en présence du Premier ministre, Edouard Philippe, accompagné de … la commission temporaire chargée de produire l’avis et ont travaillé aux côtés des conseillers membres, une première … au sort à l’élaboration de ses avis, l’instauration d’un droit d’interpellation du Gouvernement et du Parlement et …

… des Sceaux, ministre de la Justice   Monsieur le Président du Conseil économique, social et environnemental, Mesdames … sont attribués.   - Le projet de révision entend rendre le travail parlementaire plus efficace, plus lisible pour nos … les anciens Présidents de la République sont membres de droit du Conseil constitutionnel. Afin de préserver les …

… Monsieur le président du conseil économique, social et environnemental, Mesdames … limitation du nombre de mandats successifs, amélioration du travail, modification des modalités d’élection ou de … institutions, la Cour des Comptes et le Défenseur des Droits. Là encore, les thèmes que vous avez retenus – …

… de la biodiversité, le développement de modèles de production et de consommation circulaires pour éviter le … les emplois de la transition écologique s’inscrit dans la droite ligne des avis rendus par le CESE sollicité par le … terme, y compris à l’échelle des territoires. La section du travail et de l'emploi en charge de la préparation de cet …

… intégrité et à leur dignité. Non , les violences au sein du couple ne relèvent pas de sa seule intimité et elles sont … des femmes. Non , le harcèlement sexuel et/ou moral au travail ne peut être ignoré, tant il anéantit les femmes qui … simplement parce qu’on est une femme. La Délégation aux droits des femmes et à l’égalité du Conseil économique, …

… Présentation du projet d'avis " Développer le parasport en France : de la … ». La loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté … valeurs, de santé et de bien-être, de qualité de vie au travail, de solidarité, de cohésion et d’inclusion sociale. …

… Agir pour un espace public égalitaire ».   Selon la formule du géographe Yves Raibaud, la ville est « faite par et pour … sont pensées autour des migrations pendulaires domicile-travail, alors que la mobilité des femmes est généralement … et mouvements de jeunesse), pour la délégation aux droits des femmes et à l’égalité (DDFE), présidée par Emelyn …

… aujourd’hui largement soustraites à l’application de notre droit fiscal et participent, par voie  de conséquence, à la … entre TPE, PME et grands groupes. Selon un rapport du Sénat de 2012, moins de 5 % des entreprises de plus de 2 … années,  le CESE pourra consacrer une partie de son travail aux politiques mises en place en France, dans …

…   1. Quelles sont les missions du CESE ? Le CESE joue un rôle essentiel dans la période de … socio-professionnelle, et intègrent des formations  de travail : sections, délégations et  commissions temporaires, … la communication Les activités économiques L'Outre-mer Les droits des femmes et l'égalité La prospective et …

… m’adresser à vous pour faire tout à la fois un point sur le travail déjà accompli, tracer quelques lignes directrices … nous faire connaître, et ainsi faire la promotion du travail que nous réalisons tous ensemble  au sein de … l’emporteront toujours sur l’idéologie, qu’elle soit de droite ou de gauche. La France des consensus plus que la …

… d’envergure sur le plan européen, sa transposition en droit français en 2015 a été l’occasion de simplifier et de moderniser les procédures de passation des marchés publics.  L’obligation … Il insiste enfin sur la transformation anthropologique du travail qui s'opère et qui sera décisive pour l'avenir de …

… En novembre 2014, le CESE a rendu une étude intitulée " Combattre toutes les violences … rapportée par Mme Pascale Vion au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité.   Au-delà d'un important travail d'inventaire et de mise en perspective des violences …

… en quelques semaines. Pourquoi ? Derrière la fiction du film, il y a la réalité d’une rencontre qui aura … 18h - Conclusion par Dominique Baudis, Défenseur des Droits Cocktail sur un air de fête L’Arche en France est une … médico-sociaux. Au sein de ces établissements vivent et travaillent ensemble des personnes en situation de handicap …

… Chaque année, 145 000 personnes décèdent du cancer en France, ce qui fait de cette maladie la … généraux de la prévention des cancers. Résultat d’un an de travail les 1ers États généraux de la prévention des cancers … susceptibles de menacer la santé ou l'environnement (droit d'alerte) .   Cette résolution, dont l’exposé des …

… de mesures, d’organisations collectives et de pratiques du quotidien qui évitent et réduisent la demande en énergie, … de sobriété, notamment au travers du marché intérieur, du droit de la concurrence et des traités de libre-échange. Il … prenantes à négocier des accords sur l’organisation du travail (temps de  travail, télétravail, plans de mobilité…) …

… des réponses plus globales, dans une approche décloisonnée du médical, du social et du médico-social. La place du.de la patient.e, le respect de ses droits et de sa volonté sont au centre des propositions … un acte fort tout au long de la vie, notamment au travail, afin de limiter ou retarder les effets liés au …

… L’objectif du RAEF est de comprendre l’état d’esprit des Françaises et … ville, des actions de médiation entre offre et demande de travail pour améliorer le recrutement des habitants dans les … et aux difficultés qu’engendre la pauvreté sur l’accès aux droits et la satisfaction des besoins les plus élémentaires, …

… en plus positive, il n’est pas exempté des inégalités et du sexisme ordinaire qui traversent la société. En effet, … rupture d’égalité était constatée. Dans la lignée de ce travail, la présentation de l’étude est suivie à partir de … l’évènement consacré aux 20 ans de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité du CESE, en présence de …

… de vie  présidée par Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ) produira un avis rapporté par Dominique Joseph ( Groupe Santé … ces dernières années. Faut-il faire évoluer ce droit, sachant que les lois existantes ne permettent pas de … C'est un des axes sur lesquels la Commission temporaire va travailler. Elle va questionner les parties prenantes : …