Recherche

… par la co-construction  Le CESE demande à l’État et aux collectivités territoriales de définir et mettre en œuvre une politique de … aux besoins des territoires Le CESE encourage l’Etat et les collectivités territoriales à soutenir les expérimentations …

… du territoire. Le CESE demande à l’État et aux collectivités territoriales de définir et mettre en œuvre une politique de … besoins des territoires   Le CESE encourage l’Etat et les collectivités territoriales à soutenir les expérimentations …

… du territoire. Le CESE demande à l’État et aux collectivités territoriales de définir et mettre en oeuvre une politique … aux besoins des territoires Le CESE encourage l’Etat et les collectivités territoriales à soutenir les expérimentations …

… avec le soutien de l’Etat, des pouvoirs publics, et des collectivités territoriales. A partir de ces constats et de ces … avec l’évolution des besoins, et préconise que l’Etat, les collectivités territoriales responsables et la Commission de …

… de son adresse aux français le 14 juillet 2020, dans les collectivités d’Outre-mer. Pour formuler sa réponse, le … plus d’une centaine d’acteurs de terrain issus des onze collectivités ultramarines. C’est fort des conclusions de … association ADIE finance, prêts d'honneur des collectivités territoriales, réescompte, et transformation d'une partie …

… financier préconisé dans cet avis entre l'Etat et les collectivités territoriales a été amorcé. Le présent avis recense les … et suivi des relations financières entre l'Etat et les collectivités locales …

… L'autonomie financière des collectivités territoriales procède d'une approche globale des relations financières entre l'Etat et ces collectivités. Ce rapport en présente une analyse détaillée …

… représente la fiscalité dans le financement des actions des collectivités ? − Européen ensuite, en comparant avec … réglementaires. … Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ? …

… PROFESSIONNELLE DANS LES DÉPARTEMENTS, TERRITOIRES ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES À STATUT PARTICULIER D'OUTRE-MER …

… Table ronde de représentant.e.s de "collectivités territoriales" avec Mme Katja KRUGER, élue conseillère … des temps … égalité … Table ronde de représentant.e.s de "collectivités territoriales" - temps de vie des femmes …

… le gouvernement a d’une part réduit les dotations aux collectivités territoriales et procède à des transferts de compétence. Il … des tensions financières qui pourraient conduire les collectivités territoriales à réduire durablement leurs …

… ET LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES ENTRE LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES …

… réduire la dépense publique, l’État met à contribution les collectivités territoriales en réduisant de 11 milliards le niveau de … même temps, les transferts de compétence de l’État vers les collectivités territoriales ont accru les dépenses de …

… du 7 juillet 2015 : Encourager l’investissement public des collectivités territoriales. Avis présenté par M. Didier Ridoret, au nom … Dans un contexte de baisse de la dotation de l’État aux collectivités territoriales, les dépenses d’investissement …

… Alors que les collectivités territoriales sont confrontées à des recettes moins … à moyen terme pour redonner des marges de manœuvre aux collectivités locales. L’avis Encourager l’investissement …

… LES INTERVENTIONS ÉCONOMIQUES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES …

… d'avis intitulé " Encourager l'investissement public des collectivités territoriales " par M. Didier RIDORET, rapporteur, au nom de … MARTIN … Plénière : Encourager l'investissement public des collectivités territoriales …

… Dans un contexte de baisse de la dotation de l’État aux collectivités territoriales, les dépenses d’investissement marquent le pas … si l’on veut maintenir le rôle d’investisseur des collectivités territoriales à un niveau adéquat.   L'avis du …

… Dans un contexte de baisse de la dotation de l’État aux collectivités territoriales, les dépenses d’investissement marquent le pas … si l’on veut maintenir le rôle d’investisseur des collectivités territoriales à un niveau adéquat. Le CESE …