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… par le CESE. Par ailleurs, la saisine du CESE en amont du calendrier parlementaire doit être mieux connue et utilisée …
18/12/2018
… jaunes et s’inscrire dans le débat national. Rappel du calendrier de la consultation : - Jusqu’au 4 janvier : …
09/03/2016
… par le CESE. Par ailleurs, la saisine du CESE en amont du calendrier parlementaire doit être mieux connue et utilisée …
… et conduits par l'Institut de manière à ne pas déranger le calendrier culturel et économique des communautés, comme les …
26/02/2013
… de travail concernées les conditions d’examen et le calendrier de cette autosaisine. … Pétition citoyenne : …
… du travail, de l'éducation, de la santé, etc. Le calendrier de la suite des travaux est le suivant : 14 …
17/12/2018
… gilets jaunes et s’inscrire dans le débat national. Le calendrier de la consultation : - Jusqu’au 4 janvier : …
… du travail, de l'éducation, de la santé, etc. Le calendrier de la suite des travaux est le suivant : 14 …
… et de mobilisation, vote d’un budget spécifi que, calendrier avec des engagements à tenir, etc. Actions …
21/06/2012
… qui comprend un ensemble de propositions, une méthode et un calendrier précis, largement partagés. L’avis de la section …
… de la Constitution. Compte tenu de l’urgence qui résulte du calendrier prévu pour l’inscription de ce projet de loi, le …
Résolution
29/06/2022
… stratégie sera déclinée en plusieurs volets et calendriers correspondants. La Commission Environnement du …
Avis
28/05/2008
… le présent avis, des moyens qui seront mis en oeuvre et du calendrier qui permettra de les atteindre. Sur la base de …
Avis
27/06/2012
… rendre ses recommandations, notamment sur la méthode et le calendrier, pour le mois de janvier 2012. … transport … …
… Présentation du calendrier et de la méthode du projet de réforme des …
… 25 et 30 avis par an . Voir les saisines en cours Voir le calendrier des assemblées plénières Voir les travaux publiés …
… par sa Commission éducation, culture et communication. Le calendrier de la participation citoyenne Pourquoi …
… pétitions citoyennes liées à la campagne de vaccination. Calendrier indicatif des travaux Les grandes étapes du … 2021 : Suivi et bilan de la campagne de vaccination. Ce calendrier sera complété au fur et à mesure de l'avancée des … … collectif citoyen … Saisine « vaccination » : contours et calendrier du dispositif …
15/01/2016
… Vous trouverez ci-joint le calendrier prévisionnel des assemblées plénières, après décision du bureau en date du 12 janvier 2016. … Calendrier prévisionnel des assemblées plénières …