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… sera traité dans l'étude en cours de la délégation sur le "Bilan des dispositifs promouvant l'égalité professionnelle …
… existant. Sur cette base, chaque groupe établira un bilan intermédiaire des propositions de mesures en … modalités de rédaction du livrable final.    14h - 15h15 | Bilan des travaux et clôture de la session 4 (diffusé) Les 5 … travaux des groupes seront mis en commun afin de dresser le bilan des projets de mesures retenus, de valider les projets …
… importants pour les citoyens européens. Pour retrouver un bilan de chacune de ces deux journées, cliquez sur les liens …

La mandature 2015-2021 du Conseil économique, social et environnemental, présidée par Patrick Bernasconi, a pris fin le 31 mars 2021.

Le décret n° 2021-309 fixant la répartition et les conditions de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental a été publié le 24 mars,  à la suite de la réforme du Conseil par la loi organique du 15 janvier 2021.

En savoir plus sur la réforme du Conseil.

Après un état des lieux sur les fractures et les transitions en cours, la commission temporaire a présenté des préconisations relatives à la décision et à la manière d’y associer les citoyens.

Composition de la commission au 31 mars 2021

La mandature 2015-2021 du Conseil économique, social et environnemental, présidée par Patrick Bernasconi, a pris fin le 31 mars 2021. Le décret n° 2021-309 fixant la répartition et les conditions de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental a été publié le 24 mars,  à la suite de la réforme du Conseil par la loi organique du 15 janvier 2021.

En savoir plus sur la réforme du Conseil.

La commission temporaire a remis deux avis en 2018 et 2019, sur les personnes vivant dans la rue et sur l’éradication de la grande pauvreté à l’horizon 2030.

Composition de la commission au 31 mars 2021

La mandature 2015-2021 du Conseil économique, social et environnemental, présidée par Patrick Bernasconi, a pris fin le 31 mars 2021. Le décret n° 2021-309 fixant la répartition et les conditions de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental a été publié le 24 mars,  à la suite de la réforme du Conseil par la loi organique du 15 janvier 2021.

En savoir plus sur la réforme du Conseil.

Les nombreuses pétitions en ligne à ce sujet ont incité le CESE à s’autosaisir de cette question. La commission temporaire a formulé des préconisations afin d’améliorer la législation existante sur la question de la fin de vie.

Composition de la commission au 31 mars 2021

Avis
15/01/2014
… génération de contrats de ville, a interrogé le CESE sur le bilan du dispositif ZFU en matière d'économie et d'emploi, …
03/01/2013
… Cet anniversaire est l’occasion pour le CESE de dresser un bilan de la coopération franco-allemande, et de dessiner le …
… importants pour les droits de l’Homme. Elle a dressé un bilan de l’instauration de la charte sociale, signée en …
… préconise d’identifier les données sexospécifiques dans les bilans carbone des entreprises, en formant les expertes et experts en bilan carbone aux questions de genre et accompagnant …
… peut s’effectuer au détriment de l’emploi salarié. Le bilan des créations et destructions d’emploi en résultant … axés sur l’usage que sur la possession, mais dont le bilan environnemental dépend des pratiques des …
… le 13/03/2012) Rapporteur : Jacques Beall et Alain Feretti Bilan du Grenelle de l’environnement : pour un nouvel élan …

La mandature 2015-2021 du Conseil économique, social et environnemental, présidée par Patrick Bernasconi, a pris fin le 31 mars 2021. Le décret n° 2021-309 fixant la répartition et les conditions de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental a été publié le 24 mars,  à la suite de la réforme du Conseil par la loi organique du 15 janvier 2021.

En savoir plus sur la réforme du Conseil.

Le CESE identifie des leviers visant à assurer une gestion des ressources humaines respectueuse des métiers, qualifications et compétences des personnels.

Composition de la commission au 31 mars 2021

Avis
15/01/2014
… génération de contrats de ville, a interrogé le CESE sur le bilan du dispositif ZFU en matière d’économie et d’emploi, …
Avis
24/05/2023
… la mer et le littoral (SNML) a fait l'objet d'un premier bilan par le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les …
Avis
20/06/2018
… et concrétiser la solidarité entre ses états membres. Le bilan de la programmation 2014-2020 apparaît toutefois …
Avis
14/03/2018
… élèves concerné.e.s bénéficient effectivement à l’école des bilans médicaux prévus par la loi.  Le projet d'avis …
Avis
14/06/2016
… et passionné sur la France. Et que nous dit ce large bilan sur l’état de la France ? Un pays qui montre des …
Avis
14/06/2016
… et passionné sur la France. Et que nous dit ce large bilan sur l’état de la France ? Un pays qui montre des …