Recherche

… de l’environnement présentera en juillet 2013 un projet d'avis « quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion … conférence sur la Haute mer, le CESE présentera un projet d'avis «quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion …

… La pétition citoyenne sollicitant l’avis du CESE sur le projet de loi ouvrant le mariage aux … des affaires sociales et de la santé la rédaction d’un avis et d’un rapport sur les évolutions contemporaines de la … publics sur les priorités à prendre en compte.  Le projet d’avis de la section des affaires sociales et de la santé sera …

… durable et de l'énergie --- Présentation du projet d'avis intitulé "Les données numériques : un enjeu d'éducation … général au développement durable- Présentation du projet d'avis intitulé "Les données numériques : un enjeu d'éducation …

… les recommandations formulées par le CESE dans son avis présenté dès juin 2012, Droits réels/droits formels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes (avis rapporté par Antoine Dulin, membre du groupe des … se félicite de la suite donnée Aux recommandations de son avis sur l'accès aux droits sociaux des jeunes …

… AVIS DEMANDÉ PAR LE GOUVERNEMENT CONCERNANT LE RAPPORT …

… L’avis « Sécuriser le parcours d’insertion des jeunes » a été … et 42 abstentions. Venu assister à la présentation de l’avis, Patrick Kanner ministre de la Ville, de la Jeunesse et … le gouvernement de François Hollande comme l’a rappelé l’avis. Antoine Dulin, rapporteur de l’avis, se réjouit de …

… … Climat, neutralité carbone et justice sociale - avis du CESE sur le projet de loi portant lutte contre le …

… … Climat … Climat, neutralité carbone et justice sociale - Avis du CESE sur le projet de loi portant lutte contre le …

… neuves s’effondrent en France, le CESE rappelle son avis sur « la filière automobile : comment relever le défi …

… de l’alimentation du CESE avait présenté en octobre 2012 un avis rapporté par Marie de l’Estoile (groupe de la … des forêts et rappelle les préconisations de son avis sur « La valorisation de la forêt française » …

… social et environnemental (CESE) a adopté le 12 juillet un avis sur l’avant-projet de loi de programmation en faveur de … réelle, le jeudi 21 juillet. … Le CESE a remis son avis sur « L’avant-projet de loi de programmation en faveur …

… instruments de mise en œuvre de la convergence.    Dans son avis rapporté par Christian Vernaudon, le CESE a formulé a … législatif en cours va se poursuivre, en tenant compte de l’avis du CESE. … Le CESE a remis son avis sur « L’avant-projet de loi de programmation en faveur …

… saisi les 18 juin et 23 juin par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi relatif à la transition … certaines correspondent à des demandes formulées dans l’avis adopté par notre assemblée, à commencer par le retour … se félicite de la suite donnée aux préconisations de son avis …

… 24 mai. Cette dernière a accepté un amendement inspiré de l’avis du CESE sur les circuits de distribution de produits … et M. Pellois , reprend expressément une préconisation de l’avis sur les circuits de distribution visant à modifier le … affaires économiques, figurent d’autres préconisations de l’avis du CESE : le renforcement des missions de …

… et d’enrichir utilement les analyses du futur projet d’avis dont le contenu devrait davantage faire sens pour les … microfinance … économie … Mme Crosemarie, rapporteure de l'avis "La microfinance dans les Outre-mer" et vice-présidente …

… saisi les 18 juin et 23 juin par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour la … activités économiques et de l’environnement. Le projet d’avis sera présenté par les deux rapporteurs le 9 juillet à … … Le projet d’avis sur le projet de loi de programmation pour la …

… Social et Environnemental (CESE) ce jour, le projet d’avis « Le dialogue social : vecteur de démocratie, de … intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un nombre de votes « pour » … Soumis au vote de l'Assemblée plénière du CESE, le projet d'avis "Le dialogue social, vecteur de démocratie, de progrès …

… Alain Cordesse , ont présenté les 20 préconisations de l'avis adopté par le CESE . Retour en images sur la présence … sur la séance plénière en présence du Président du Sénat - Avis "La prévention et la réduction du chômage de longue …

… d’Etat chargé du Budget et des Comptes publics, son avis sur l’évitement fiscal. Cet avis analyse les évolutions récentes de la fraude et de … du Pacte républicain, et ainsi sur la cohésion sociale. L’avis rappelle à juste titre la forte progression des …

… national et international pour les années à venir. Deux avis pour deux enjeux majeurs : 1- International : le projet d’avis « Réussir la conférence climat Paris 2015 » rapporté … la conclusion d’un accord global. 2- National : le projet d’avis « 20 ans de lutte contre le changement climatique en …