Recherche

… Lors de l’examen en première lecture de l’avant-projet de saisine intitulé « L’extension de la juridiction … ont demandé que les enjeux environnementaux soient davantage pris en compte et mis en valeur dans le texte de la …

… droits, a pris la parole à l'issue de cette présentation, avant le début d'une table avec : - Christine Lazerges , … du CESE Retour sur les suites données à l'avis "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" par Bruno …

… des politiques publiques du CESE dans le cadre de l’avant-projet d’étude intitulé "Quelle conception des politiques …

… par la délégation à l'Outre-mer du CESE dans le cadre d'un avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pouvoir d'achat et …

… de l'économie et des finances du CESE dans le cadre d'un avant-projet de saisine sur la finance durable. … ocde … Finance …

… activités économiques dans le cadre de l'élaboration de l'avant-projet de loi relatif à la Transition énergétique. … …

… par la délégation à l'Outre-mer du CESE dans le cadre d'un avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pouvoir d'achat et …

… de l'économie et des finances du CESE dans le cadre d'un avant-projet de saisine sur la finance durable. … Finance durable …

… de l'économie et des finances du CESE dans le cadre d'un avant-projet de saisine sur la finance durable. … Finance durable …

… enjeux . C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une … (CESE) a étudié l’ensemble des dispositions de cet avant-projet et fait valoir son avis. Le CESE considère que …

… d'ingénierie sont à mettre en oeuvre pour réaliser ces projets de relance en : • Co-construisant le futur avec les … , Ministre des Outre-mer Découvrez les 20 préconisations du projet d'avis lors de la séance Téléchargez l'avis         … rapporté par Michèle Chay et Sarah Mouhoussoune  (2020) -  Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité …

… Je prends connaissance du projet d'avis Je consulte la synthèse du projet d'avis   Les rapporteurs du projet d'avis  Filières … de la fonction publique et des principes qui la régissent Avant-projet de loi pour un Etat au service d'une société de …

… Examen, en deuxième lecture, de l’avant-projet de note de saisine intitulé Améliorer l’insertion des … ultramarins Au cours de l’examen, en deuxième lecture, de l’avant projet de note de saisine consacré à l’insertion des …

… Au cours de l’examen en première lecture de l’avant projet d’avis L’extension du plateau continental au-delà des … ont d’abord exprimé que le plan et le contenu de cet avant projet d’avis reflétait correctement le rapport qui …

… pour le CESE par  Danielle Dubrac  et Djamal Teskouk ,  le projet d'avis s’articule autour de la question : « Comment … et du groupe citoyen afin de présenter aux citoyens l’avant-projet d’avis soumis en première lecture aux … de travail :   28 mai : examen des amendements sur l’avant projet d’avis de la commission   Du 4 juin au 6 juin : …

… Examen en seconde lecture et vote de l’avant-projet d’avis Le début de la réunion a été consacré à l'examen, en seconde lecture et au vote, de l’avant-projet d’avis intitulé « Pour un renforcement de la …

… Les évolutions entre l’avant-projet de loi (APDL) soumis pour avis au CESE fin 2018 et la … est de 3,5 entre le nombre de titres et d'articles dans l'avant-projet de loi soumis pour avis au CESE et la loi …

… Manuel Valls sur l’étude d’impact et le titre Ier du projet de loi relatif aux objectifs, conditions et …   Pour l’élaboration des diagnostics partagés, des projets stratégiques de développement durable, des plans et … de l’avis du CESE. … Le CESE a remis son avis sur « L’avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité …

… environnemental (CESE) a adopté le 12 juillet un avis sur l’avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle … le jeudi 21 juillet. … Le CESE a remis son avis sur « L’avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité …

… Ordre du jour :   Présentation du Projet d'avis M. Xavier NAU, rapporteur au nom de la section … … Refondation de l'école … Revoir la séance du 16/01/2013 : Avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour la …