Recherche

… Saisi pour avis par le Président de l’Assemblée nationale, Richard … ou habitants.   La proposition de loi soumise à l'avis du CESE, qui revient sur la loi Grenelle 2 de 2010, a … et Sabrina ROCHE (Groupe CFE-CGC), rapporteurs de l’avis pour la Section de l’aménagement durable des …

… la biodiversité en haute mer, à travers la publication d’un avis et d’un rapport intitulés « Quels moyens et quelle … la section de l’environnement, par Catherine Chabaud. Cet avis formulait déjà différents constats et préconisations …

… avec les solidarités familiales et sociales.   Le projet d’avis contient 25 préconisations , qui touchent aux … sur la lutte contre la fraude par exemple).   Le projet d’avis formule également des préconisations adaptées à des … dans la formation menant à l’emploi.   Le projet d’avis sur le revenu minimum social garanti, réalisé sur une …

… signature, un débouché institutionnel par le biais de l’avis qu’exprime la société civile organisée rassemblée au … des solidarités et de la santé Agnès Buzyn afin que cet avis vienne enrichir et compléter  le plan d’action que le … sur la télémedecine et les maisons de soins.    Le projet d'avis du CESE sera rendu à la fin du mois de novembre 2017.  …

… (CESE), Allain Bougrain Dubourg, rapporteur de l’avis sur « la contribution des emplois de la biodiversité à … CESE a rendu plusieurs travaux liés à ces enjeux, dont les avis « La biodiversité, relever le défi sociétal », « Agir … des enjeux des matériaux biosourcés émergents ». Tous les avis de la section environnement sont consultables sur le …

… Présentation du projet d'avis sur la microfinance dans les Outre-mer par Mme  … de chômage insupportables. Dans ce contexte, le  projet d’avis propose donc un ensemble de préconisations afin … Débat d’actualité    La présentation et le vote du projet d'avis sera suivi d'un débat d’actualité sur le thème : « …

… les différentes échelles de temps des parties prenantes ? L’avis se propose d’identifier les typologies de parties … utilisés concerneront des secteurs variés. L’objet de l’avis ne sera pas d’ouvrir le débat, sur le fond, sur chaque … La section des activités économiques prépare un projet d’avis sur cette question qui sera présenté en séance plénière …

… tous les acteurs, y compris des responsables politiques. L'avis à été voté avec 174 votes pour et 22 abstensions. Lire l'avis …

… adaptées aux enjeux du XXIe siècle » (2023, Le Bureau), l’avis « Engagement et participation démocratique des jeunes » … temporaire « Participation démocratique ») ou encore l’avis « Réussite à l’École, réussite de l’École » 2024, …

… Vignau, Vice-présidente du CESE et rapporteure du projet d'avis sur le financement de la perte d'autonomie , et le …

… Martine Vignau, Vice-présidente du CESE et rapporteure de l'avis sur le financement de la perte d'autonomie , et le …

… de l’énergie et des déchets. Le CESE a produit en 2013 l'avis « Financer la transition écologique et énergétique ». … Le Conseil se propose dans ce contexte d'élaborer un avis destiné à produire des propositions en amont du débat …

… dans les Outre-mer du Plan de relance ». Pour préparer cet avis, le CESE a auditionné plus d’une centaine d’acteurs de … sur les diagnostics et préconisations reprises dans cet avis. Tous nos interlocuteurs ont rappelé, que les …

… contexte de la crise actuelle de réexaminer ces choix.  L'avis du CESE n'a pas pour objectif de choisir entre les … sur le long terme.  Les quatorze préconisations du projet d'avis permettront, en s’appuyant sur les filières …

… a organisé à l’initiative de Bertrand Coly, rapporteur de l’avis « Entre transmettre et s'installer, l'avenir de … de la section au moment de la construction de l’avis, qui sera présenté en plénière en avril 2020.   …

… concrètement la participation citoyenne. Ainsi, le projet d'avis visera à établir les conditions pour la participation … d’abord au niveau local, et d’y être entendu. Le projet d'avis s’intéressera à la fois aux méthodes de cette éducation …

… à une commission temporaire le soin de réaliser un projet d’avis sur le thème « lutter contre la grande pauvreté ». Au … et prioritaire sur le sujet. En effet, si de très nombreux avis du CESE ont eu pour objet ou ont traité de la pauvreté, …

… plus concurrencée, montre à présent ses limites. Dans cet avis, le CESE plaide pour un tourisme durable et … populations sont essentielles à cette démarche. Le projet d’avis se fixe comme objectif de recenser les pistes …

… l’école des bilans médicaux prévus par la loi.  Le projet d'avis abordera la santé des enfants, dès l’âge de 3 ans, des … enjeux de santé. Les propositions que formulera le projet d'avis pourront s’inspirer d’un certain nombre d’expériences …

… L'emploi dans la transition écologique. Projet d'avis présenté par M. Bruno Genty et Mme Marie-Béatrice … solide pour l’Europe et pour la France. Le projet d'avis dresse un bilan des évolutions amorcées dans les …