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… exceptionnellement à 14 heures Adoption du projet d’avis «  Les attentes et les enjeux sociétaux liés … Rapporteurs : MM. Henri BIES-PERE et Sylvain BOUCHERAND --- Adoption du projet d’avis « Stratégie Nationale pour la Mer …

… qui est donnée à ses avis. Lorsqu'il est consulté sur un projet de loi relevant de sa compétence, le gouvernement … compétentes. QU'EST-CE QUE LA REFORME A CHANGE DANS L'ADOPTION DES TRAVAUX DU CESE ? La procédure d’adoption des avis est adaptée à cette nouvelle organisation …

… Présentation du projet d'avis intitulé "Rapport annuel sur l'état de la … Le   règlement   intérieur   du   CESE prévoit   que   l’adoption   d’un   projet   d’avis   en   séance   plénière   … supérieur   à   la   moitié   des   votants. Encas   de non-adoption par   l’assemblée   plénière, le bureau   décide   …

… social et environnemental (CESE) se félicite de l’adoption par l’Assemblée nationale hier du projet de refonte des zones franches urbaines (ZFU) en … Territoires entrepreneurs, dans le cadre des discussions du Projet de loi de finances rectificatif (article 22). Dans …

… de séance : M. Philippe DA COSTA --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Tests génétiques en libre accès » Commission … nom de la c ommission Environnement --- à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Crises sanitaires : prévenir, …

… Deux années se sont écoulées depuis l’adoption, en juin 2011, de l’avis du CESE intitulé « la … alors marqué par l’engagement de la France à Nagoya et l’adoption de la SNB, cet avis formulait des préconisations … la conférence environnementale et à l’heure où s’élabore le projet de loi sur la biodiversité, le CESE a souhaité …

… de séance : M. Philippe DA COSTA --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « À la recherche des origines : réguler les … nom de la c ommission Environnement --- à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Crises sanitaires : prévenir, …

… Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet de résolution « Consolider et organiser la défense de … Président du Comité économique et social européen   --- Adoption du projet de résolution « Pour un modèle de société …

… Exceptionnellement à 14 heures Adoption du projet d’avis «  Les attentes et les enjeux sociétaux liés … Rapporteurs : MM. Henri BIES-PERE et Sylvain BOUCHERAND --- Adoption du projet d’avis « Stratégie Nationale pour la Mer …

… L’adoption des Objectifs de développement durable (ODD) et … Saisi par le gouvernement au sujet des conséquences de l’adoption de ce nouvel agenda du développement durable sur … recommande de faire du développement durable un véritable projet politique et l’axe d’orientation d’une coopération …

… Mardi 9 mai 2023 à 14 heures  --- Adoption du projet d’avis « Fin de vie : faire évoluer la loi ? » … « Fin de vie » Rapporteure : Mme Dominique JOSEPH Adoption du projet de résolution « Crise du secteur culturel …

… :  Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE  ---  à 10 heures  ---  Adoption du projet d’avis intitulé :  « Contrer les entraves aux … CADART et Éric CHEVÉE Commission Travail et emploi  ---  Adoption du projet d’avis intitulé :  « La gouvernance …

… L’adoption des Objectifs de développement durable (ODD) et … gouvernement a saisi le CESE au sujet des conséquences de l’adoption de ce nouvel agenda du développement durable sur … et missions de la politique française de coopération. Le projet d'avis du Conseil recommande de faire du …

… A la veille de la prochaine conférence sociale, le projet d'avis " le dialogue social " soumis au vote de … abstensions. Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un … « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide de la …

… Economique Social et Environnemental (CESE) ce jour, le projet d’avis « Le dialogue social : vecteur de démocratie, … 73 abstentions.Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un … « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide de la …

… Suite à l’adoption, en deuxième lecture au Sénat, du projet de loi sur l’accès au logement et à un urbanisme … A L’ISSUE DU VOTE AU SENAT DU PROJET DE LOI ALUR : LE CESE SE FELICITE D’AVANCEES POUR LES …

… Economique Social et Environnemental (CESE) ce jour, le projet de rapport sur l’état de la France rapporté par … abstentions. Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un … « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide de la …

… et environnemental (CESE) pour avis en urgence sur « le projet de loi de modernisation, de développement et de … important. La loi montagne y contribue : 30 ans après son adoption, les massifs montagneux ont pour la plupart connu … à une critique constructive des titres et articles du projet de loi. …

… transatlantique de commerce et d’investissement (PTCI), projet d’accord entre l’Union européenne (UE) et les … concernées.   Il convient de souligner que, vis-à-vis de ce projet d’accord, des divergences profondes existent au sein … à la méthode des listes négatives actuellement utilisée, l’adoption des listes positives permettrait d’éviter que des …

… Economique Social et Environnemental (CESE) ce jour, le projet de rapport sur l’état de la France rapporté par … abstentions. Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un … « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide de la …