Assemblée plénière : "Contrer les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques "
Mardi 24 mars 2026 | De 10h00 à 12h00
Ordre du jour
Ordre du jour
Mardi 24 mars 2026
exceptionnellement toute la journée
Secrétaire de séance :
Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE
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à 10 heures
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Adoption du projet d’avis intitulé :
« Contrer les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques »
Commission Éducation, culture et communication
Rapporteure : Mme Souâd BELHADDAD
Rapporteur : M. Vincent MOISSELIN
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à 14 heures
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Présentation de l’étude intitulée :
« Changements systémiques et ruptures : repenser notre approche des compétences »
Rapporteurs : par MM. Thierry CADART et Éric CHEVÉE
Commission Travail et emploi
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Adoption du projet d’avis intitulé :
« La gouvernance internationale face aux enjeux de la gestion durable de l’eau »
Commission Affaires européennes et internationales
Rapporteurs : MM. Lucien CHABASON et Jean-Yves LAUTRIDOU
Saisine liée :
Votes et déclarations
Nombre total des votants : 124
Total des voix pour : 123
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 1
Groupe
Votes
Déclarations
Orateur
Votes et déclarations
Pour
9
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
3
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
1
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
1
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
14
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
4
Abstention
1
Pour
4
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
2
PDF
Auteurs des déclarations