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… en abaissant les taux officiels d’imposition des bénéfices et en multipliant les avantages fiscaux, les dérogations … de plateformes numériques, est dommageable au regard des nécessités de financement public. Ces systèmes semblent favoriser l’optimisation fiscale de …
… voire au totalitarisme. Si les diversités sont nécessaires et fécondes, leur danger est le particularisme, … Comment inventer continûment de nouveaux équilibres entre ces deux pôles, dans tous les domaines ? Comment organiser … et des mutations de l'enseignement à l'ère numérique. Ces questions seront traitées sous l’angle des relations …
… et des garçons, qui demeurent nettement différenciés. Ces stéréotypes pèsent d’ailleurs à ces derniers et les détournent de certains secteurs dits … Plusieurs pistes sont notamment ouvertes pour lever ces freins : inclure dans les cursus des écoles de …
… "études et recherches" à l'APEC, Alain DELMAS , membre du CESE, Président du CERESA (Centre études et recherches … 18:30 : Territoires durables : Yves VEYRIER , membre du CESE, membre CESE, Secrétaire Confédéral CGT-FO en charge de la presse et …
… Retrouvez aux liens ci-dessous les travaux du CESE sur cette thématique essentielle de l'agriculture : … ainsi que sociodémographiques. Face à ce constat, un processus de concertation a été initié par le Gouvernement pour … animation culturelle et sportive, agriculture… Ces secteurs requièrent une importante main d’œuvre sur de …
… COMPLET RETOUR SUR LA SESSION 4 DE LA CONVENTION AU CESE Le vendredi 10 janvier 2020, le Président de la … m'engager auprès de vous (Patrick Bernasconi, Président du CESE) car j'ai vu votre engagement ici, pour créer le nouveau Conseil, qui permettra ces conventions citoyennes et de démultiplier ce que vous …
… ce contexte, le Premier ministre Manuel Valls a saisi le CESE sur l’évolution de la fonction publique (d'Etat, … du service public. Pour le Premier Ministre, ces acquis devront être préservés car le service public … un outil pertinent et adapté. C’est à ce titre que le CESE a été saisi pour mener une réflexion prospective sur …
… locales, dans leur diversité, sont aussi très actives sur ces questions de développement et elles ne peuvent plus être … pour agir dans urgence ou encore dans le plaidoyer. Face à ces bouleversements, quel positionnement peuvent avoir les … suffisante pour agir ? Ont-elles fait les évolutions nécessaires pour devenir des opérateurs efficaces et crédibles …
… Systèmes de santé, croyances, cultures, éducation, solidarité… le vivre ensemble … de la série de colloques organisés annuellement par le CESE . Les 1er et 2 décembre, s'est ainsi ouverte cette … », Henri Peña-Ruiz, philosophe et maître de conférences à Sciences Po, a indiqué dans son intervention le sens …
… Retrouvez aux liens ci-dessous les travaux du CESE sur cette thématique essentielle d'une société plus … 2023, le président du Sénat, Gérard Larcher a saisi le CESE d’une demande d’avis sur « la création d’une allocation … emploi stable est de 27 ans : il était de 20 ans en 1975 (CESE, 2019) 13,7 % de la population française a entre 18 et …
… depuis plusieurs semaines. J’espère néanmoins que vos vacances ont été ressourcantes et revigorantes ! Nous voici, en … du terme de notre mandature. Je vous sais mobilisés pour un CESE utile, pertinent et visible jusqu’au dernier jour ! Et … comme en témoignent depuis plusieurs années nos baromètres CESE / CEVIPOF. L’atomisation et la volatilité de la …
… l’air, le climat, l’énergie ou la cohérence écologique, le CESER d’Alsace affirme dans son avis que la collectivité … Régions et les collectivités dans le cadre de leurs compétences décentralisées avec les demandes des services déconcentrés de l’État, de ses établissements et des …
… à débattre du projet de loi relatif à la santé , le CESE a décidé de se saisir d’un sujet essentiel pour la … : les dispositifs médicaux. Entre 800 000 et 2 millions de ces dispositifs existent en France. EN CHIFFRES En 2013, le … milliards d’euros. En 2013, sur 800 000 à 2 000 000 références disponibles, 80 000 dispositifs médicaux sont …
… en terme de développement durable et enfin les menaces qu’elle doit affronter. Au sein de la forêt ultramarine, … au niveau global, pour le statut public même si des différences existent selon les territoires. Ainsi, l’Office National … de forêt guyanaise regroupe par exemple 140 à 150 essences différentes d’arbres contre 10 en métropole. Elle est …
… de la présidence française de l'Union européenne, le CESE a souhaité rappeler son attachement à l'Union … européenne en élaborant ce projet de résolution. Le CESE formule dans cette résolution les conditions d'une … qui se réuniront les 16 et 17 octobre prochains au CESE dans le cadre de la conférence de restitution …
Avis
13/10/2020
… bien avant la crise de la Covid-19, attiré l’attention du CESE sur la situation de l’hôpital. Elles déploraient la fermeture de lits, de services, d’établissements et s’alarmaient de l’insuffisance des … et d’une dégradation continue des conditions de travail. Le CESE a entendu les pétitionnaires. Il a organisé une journée …
… notre hôpital demain. Les rapporteurs du projet d'avis du CESE " L'hôpital au service du droit à la santé ", Sylvie … pour faire émerger les préconisations que portera le CESE. Rdv le 2 juillet pour une conférence : " Notre … : la journée des soignants et des patients ", en live sur lecese.fr (programme à venir) …
Avis
26/05/2020
… sont les transports, l’énergie, les télécommunications. Ces secteurs sont au cœur d’évolutions structurelles … également des modifications des conditions d’usage (accessibilité, qualité, prix) tant pour les particuliers que … autres, de mieux définir les spécificités économiques de ces secteurs et leurs évolutions au regard des besoins aux …
08/09/2016
… dernier le Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour avis en urgence sur « le projet de loi de … présenté en conseil des ministres le 14 septembre. Pour le CESE, le développement durable de la montagne est un enjeu … regain de population et développement économique, les espaces naturels les plus sensibles ont été protégés et les …
06/09/2016
… tandis que de nouveaux métiers liés à la nature et à la nécessité d’une transition écologique émergent. Aussi apparaît-il nécessaire d’évaluer ou préciser les potentialités d’emplois … Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a choisi d’investir dans toutes les voies de …