Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La conjoncture au premier semestre 2004
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 26/05/2004
Rapporteur :
Duharcourt Pierre
Aménagement du territoire et établissements de santé
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 26/05/2004
Rapporteur :
Picard Michel
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Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 12/05/2004
Rapporteur :
Pasty Jean-Claude
Les relations économiques et culturelles entre la France et l'Inde
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 22/04/2004
Rapporteur :
Abadie Georges
Organisation du travail et nouveaux risques pour la santé des salariés
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 07/04/2004
Rapporteur :
Bressol Elyane
Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 24/03/2004
Rapporteur :
Franck Michel
La "judiciarisation" de l'économie"
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 10/03/2004
Rapporteur :
Noury Jean-Paul
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Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 10/03/2004
Rapporteur :
Billet Jean
Quelle place pour les femmes dans l'histoire enseignée ?
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 27/02/2004
Rapporteur :
Wievorka Annette
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Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 25/02/2004
Rapporteur :
Bonnet Maurice
Travaux
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