Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 21/04/1953
Rapporteur :
PUVEREL Roland
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 21/04/1953
Rapporteur :
DELAVIGNETTE Robert
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 25/03/1953
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 25/03/1953
Rapporteur :
LAWRENCE Antoine
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 25/03/1953
Rapporteur :
SAUVY Alfred
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 18/03/1953
Rapporteur :
AROUD Guy
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 18/03/1953
Rapporteur :
HOUIST Guy
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 18/03/1953
Rapporteur :
ANDRÉ Jean-Louis
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 18/03/1953
Rapporteur :
LEROY Louis
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 18/03/1953
Rapporteur :
RAMARONY Charles
Actualités
Rechercher une publication
Annuler les critères
Derniers travaux adoptés