Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 29/06/1954
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 23/06/1954
Rapporteur :
TISSERAND André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 23/06/1954
Rapporteur :
BICHERON Antonin
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 23/06/1954
Rapporteur :
BOURUET-AUBERTOT Jean
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 09/06/1954
Rapporteur :
LAWRENCE Antoine
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 09/06/1954
Rapporteur :
SERRURE Daniel
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 09/06/1954
Rapporteur :
KRUGER Édouard
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 09/06/1954
Rapporteur :
ESPERET Gérard
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 26/03/1954
Rapporteur :
MILLOT Roger
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 25/03/1954
Rapporteur :
PHILIP André
Travaux
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