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… la R&D. Dans son avis « sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche … la saisine gouvernementale qui portait sur le titre Ier du projet de LPPR. Le présent avis le complète. … Contribution du CESE au projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… saisi le CESE sur les articles 1er, 14, 17, 26, 27 et 29 du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et … de ces enjeux, elle partage globalement les orientations du projet de loi. Cependant, si elle estime que certaines … Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et …

… de deux Secrétaires de bureau du CESE. Présentation du projet d’avis intitulé « Projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche … Plénière : Projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… le CESE a étudié l’ensemble des dispositions de cet avant-projet.  Le projet d'avis considère que cet avant-projet de loi d’orientation des mobilités marque un certain … Le CESE a adopté son avis "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" …

… a saisi le CESE des articles 1 er , 14, 17, 26, 27 et 29 du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Ce projet de loi a pour ambiition de préparer l’agriculture … économique et de la transition écologique, autour du projet agro-écologique présenté fin 2012, tout en conciliant …

… R&D.  Dans son avis «  sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche … gouvernementale qui portait uniquement sur le titre Ier du projet de LPPR. Ce projet d'avis le complète. … Contribution du CESE au projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… Les travaux du Conseil abordent de nombreux aspects du Projet de loi de financement de la sécurité sociale, le plus … préconisations ciblées. Lire la contribution du CESE au Projet de loi de financement de la sécurité sociale Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) …

… Les travaux du Conseil abordent de nombreux aspects du Projet de loi de financement de la sécurité sociale, le plus … préconisations ciblées. Lire la contribution du CESE au Projet de loi de financement de la sécurité sociale Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) …

… à renforcer la confiance des consommateurs. Le projet d’avis « Les circuits de distribution des produits … Présentation du projet d'avis : "Les circuits de distribution des produits …

… marginalisé dans notre système de protection sociale, ce projet d’avis est l’occasion pour le CESE de formuler des … Présentation du projet d’avis : "Sécuriser les parcours d'insertion des …

… à partir de 14h, le CESE débattra en Assemblée Plénière du projet de rapport annuel sur l’état de la France. Prévu par … Présentation du projet de rapport annuel sur l'état de la France …

… à juste titre. Après quinze années de recherche, le projet de loi prolonge les objectifs de la loi du 30 … Projet de loi sur la gestion des matières et des déchets …

… Le Conseil économique et social émet un avis sur l'avant-projet de loi qui lui a été soumis. … Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du …

… Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte …

… Assemblée plénière : Adoption du projet d'orientations stratégiques du CESE …

… Présentation du projet d'avis : "Migrations internationales: un enjeu …

… Présentation du projet d'avis "Le régime social des indépendants" …

… Examen et vote du projet de règlement intérieur du CESE …

… Présentation du projet d'avis sur les énergies renouvelables outremer …

… PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DU …