Recherche

… Examen en seconde lecture et vote de l’avant-projet d’avis Le début de la réunion a été consacré à l'examen, en seconde lecture et au vote, de l’avant-projet d’avis intitulé « Pour un renforcement de la … En conséquence, ils ont amendé plusieurs fois l’avant projet d’avis pour qu’il prenne davantage en compte cette …

… Le projet d'avis " Soutenir l'autonomie : les besoins et leurs …   15 citoyennes et citoyens intégrés aux travaux Le projet d'avis a été construit avec la volonté de toujours … attarde et intègre pour la première fois, dès la genèse du projet, 15 citoyens tirés au sort. Cette démarche de …

… sur le développement et la coopération internationale -Projet de loi de programmation relatif au développement … contre les inégalités mondiales (Avis de suite)  -2020 -Projet de loi de programmation relatif au développement …

… de l’économie en lien avec le développement durable. Le projet d’avis sur les emplois de la transition écologique … rendus par le CESE sollicité par le Gouvernement sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique. Le présent projet d’avis a vocation à compléter ce dernier sur la …

… Télécharger le projet d'avis L'industrie s'est affaiblie depuis plusieurs … faire émerger une stratégie communautaire de long terme. Ce projet d'avis traite de l'industrie en tant que système … recherche, des moyens financiers et de la construction d'un projet d'avenir partagé. Il insiste enfin sur la …

… des services collectifs. Les résidences autonomie que le projet de loi suggère de rénover et développer sont l'une … et le financement d’un « forfait autonomie » prévus par le projet de loi, afin d’y faire vivre animation et activités … encadrement juridique et d’améliorer l’information. Des projets innovants émergent aussi, tels la colocation entre …

… le CESE dresse un constat clair : les porteurs de projets, collectivités, associations et entreprises se … qui les concernent, ce qui fragilise leur adhésion au projet européen. Afin de recueillir les témoignages et propositions des porteurs de projets directement concernés, le CESE a organisé une …

… et trop bureaucratiques et la concrétisation de nombreux projets financés par l’UE restant méconnus, que le CESE souhaite étudier. Dans ce projet d'avis, le CESE dressera un état des lieux des … le CESE va recueillir les témoignages de porteurs de projets ayant fait des demandes de financements européens …

… et en particulier aux associations, dans le cadre de projets d’école ou d’établissement, ou des projets éducatifs de territoire. Le CESE préconise que les … aux enjeux écologiques pour initier ou mettre en œuvre des projets réellement participatifs en faveur du …

… de l'emploi présidée par Alain Cordesse , ont présenté le projet d'avis "La prévention et la réduction du chômage de … , présidée par Delphine Lalu , présentera, à 16h30, le projet d'avis " Avis du Cese sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… et d’intelligence partagée au profit d’un développement de projets créateurs de valeur. La pratique d’une concertation … et d’intelligence partagée au profit d’un développement de projets créateurs de valeur. La concertation peut conduire à revisiter les projets. Elle met à l’épreuve leur fiabilité et permet de …

… DÉPENDANCE DES PERSONNES ÂGÉES (saisine gouvernementale) : projet d'avis présenté par M. Yves Vérollet et Mme Monique … DU SERVICE PUBLIC DE L'EMPLOI : BILAN ET RECOMMANDATIONS : projet d'avis présenté par M. Daniel Jamme au nom de la … Mercredi 15 juin 2011 Discussion des amendements et vote du projet d'avis intitulé « La dépendance des personnes âgées …

… des grandes politiques de l'Union. L'Europe finance des projets dans des secteurs très divers comme l'éducation, la … peuvent bénéficier de fonds européens. Quelques exemples de projets soutenus par l'Europe (source "Toute l'Europe") …

… les 23 préconisations  pour faire de l’acceptabilité des projets d'infrastructures énergétiques un pré-requis et une … FAVORISER DES CONCERTATIONS TERRITORIALES, ACCOMPAGNER LES PROJETS,  RESTAURER LA CONFIANCE - Favoriser des … volontaires climat-énergie-paysage en amont des projet s, associant élus, population et parties prenantes. - …

… avait saisi le CESE, le 29 janvier 2020, d’un avis sur le projet de loi de programmation relatif au développement … le CESE le 26 février dernier en vue d’une présentation du projet de loi en Conseil des ministres le 18 mars. qui a été …   Le Gouvernement a transmis une nouvelle version du projet de loi, dont plusieurs articles ont été enrichis, …

… constitutionnel depuis 20 ans, est aujourd’hui en crise. Projets de travaux de construction d’usine, d’installation … peuvent impacter le milieu naturel et le paysage. Pour ces projets, la loi dispose que toute personne doit en être … coûteux et chronophages voire inutiles par les porteurs de projets, et figés, manquant de transparence et de …

… entre la création et les publics est au cœur de ce projet, qui s’affirme par sa singularité . La résidence permet de développer des projets inédits et de faire partager un processus de … medium est concerné ?  Les artistes peuvent présenter un projet de recherche et de création s'inscrivant dans la …

… reste souvent réduite à une formalité. Pour les porteurs de projets, ces démarches sont jugées longues et coûteuses ; … la Commission nationale du débat public (CNDP), 58 % des projets sont substantiellement modifiés et améliorés après … publique est essentiel pour améliorer la qualité des projets, réduire les conflits et accompagner la transition …

… sur le développement et la coopération internationale -Projet de loi de programmation relatif au développement … contre les inégalités mondiales (Avis de suite)  -2020 -Projet de loi de programmation relatif au développement …

… Examen, en deuxième lecture, de l’avant-projet de note de saisine intitulé Améliorer l’insertion des … Au cours de l’examen, en deuxième lecture, de l’avant projet de note de saisine consacré à l’insertion des jeunes … dans les Outre-mer. Examen en première lecturedu projet d’étude intitulée L’extension de la juridiction …