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… Le CESE rend son projet d'avis " La participation du public aux décisions impactant … la concertation préalable conduit à une amélioration du projet (source : CNDP) La consultation peut être organisée … Démocratie … Comment relancer la démocratie environnementale ? …
Avis
09/10/2013
… La Convention de Montego Bay de 1982, « véritable constitution des océans … et du sous-sol marins sur près de deux millions de km2. Le projet d'avis du CESE vise à finaliser le programme intitulé … L’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un …
… Le parasport inclut toutes les formes de handicaps permanents, physiques comme sensoriels, … éloignés de la pratique sportive. Plus largement, ce projet d'avis s’intéressera également à la façon dont les JOP et le … Le parasport à l'étude au CESE …
… Jean-Marc Boivin ( groupe des Associations ) et Saïd Hammouche ( groupe Agir autrement … l'innovation sociale et environnementale ) rapporteront ce projet d'avis au nom de la commission Travail et emploi , présidée …
… De multiples défis pour l'élevage français Entre 2010 et … mathématiquement une diminution du nombre d'élevages. Un projet d'avis pour assurer la pérennité de l'élevage français Dans ce … Comment assurer l'avenir de l'élevage français ? …
… L'agenda du début d'année 2023 au CESE : Assemblées plénières : … citoyenne Mercredi 11 janvier : Présentation du projet d'avis sur l'évolution de la société vers la sobriété rapporté …
… Un phénomène en mutation : l'évolution des entraves à la culture Interrompre un spectacle, dérober … son article 1er que "la création artistique est libre". L'avis du CESE souligne que les actes d'entrave actuels — … une violation directe de cette loi . Pour nourrir ce projet d'avis, la commission a auditionné des professionnels …
… Le projet d'avis " Soutenir l'autonomie : les besoins et leurs … 15 citoyennes et citoyens intégrés aux travaux Le projet d'avis a été construit avec la volonté de toujours … perte d'autonomie … vieillissement; adaptation …
… sensible En 2020, la Commission européenne a initié des travaux sur un nouveau pacte sur la migration et l’asile … au printemps 2024 avec l’adoption de plusieurs nouveaux projets de règlements (filtrage aux frontières, gestion de … par Serge Cambou ( Groupe CGT-FO ) a confié ce projet d'avis à Françoise Sivignon ( Groupe des Associations ) et …
… Des métiers indispensables mais insuffisamment reconnus La … avenir pour les métiers de la cohésion sociale ? Par ce projet d'avis, le CESE a souhaité mettre en lumière les raisons … métiers de la cohésion sociale … médico-social … Métiers de la cohésion sociale : séance plénière au CESE …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Une école de la réussite pour tous" par Mme … des premiers à le dénoncer en septembre 2011. Dans ce projet d'avis, la section de l'éducation, de la culture et … vod séance … vidéo … grande pauvreté … Revoir la plénière : Une école de la réussite pour tous, séance du 12 mai 2015 …
… Le projet d'avis est rapporté pour le CESE par Danielle Dubrac et … France ", le CESE institutionnalise la co-construction d'un projet d'avis avec ce travail. Les citoyens tirés au sort … Générations nouvelles : 3ème week-end de travail des citoyens tirés au sort …
… PSYCHIATRIE Je télécharge le projet d'avis et la synthèse du projet d'avis La crise sanitaire a … inégalités de genre … 24 mars : Psychiatrie, inégalités de genre et sylviculture au programme au CESE …
Avis
10/07/2013
… Le gouvernement a soumis pour avis en urgence au Conseil économique, social et environnemental les articles 1er, 5, 7 et 12 de l’avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine, … Avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine …
… Quel contexte ? Si la dernière enquête PISA de 2023 révèle que le niveau moyen des … » par Thierry Beaudet, Président du CESE ; 🔹Présentation du projet d'avis " Réussite à l’Ecole, réussite de l’Ecole " par … éducation … Définir un nouveau projet pour l'École …
11/04/2013
… Plusieurs dizaines d'acteurs de la société civile, institutions et … La section de l’environnement présentera en juillet 2013 un projet d'avis « quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion … Après la conférence sur la Haute mer, le CESE présentera un projet d'avis «quels moyens et quelle gouvernance pour une …
… Présentation du rapport sur "L'environnement en France" par M. Sylvain … développement durable et de l'énergie --- Présentation du projet d'avis intitulé "Les données numériques : un enjeu d'éducation … général au développement durable- Présentation du projet d'avis intitulé "Les données numériques : un enjeu …
10/06/2014
… Soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil Economique Social et Environnemental (CESE) ce jour, le projet d’avis « Le dialogue social : vecteur de démocratie, de … Soumis au vote de l'Assemblée plénière du CESE, le projet d'avis "Le dialogue social, vecteur de démocratie, de …
21/04/2015
… La France accueillera en fin d’année la Conférence internationale des parties de la … national et international pour les années à venir. Deux avis pour deux enjeux majeurs : 1- International : le projet d’avis « Réussir la conférence climat Paris 2015 » … Présentation des projets d'avis : "Réussir la conférence climat Paris 2015" …
… Présentation du projet d'avis intitulé "La microfinance dans les Outre-mer" par Mme … Plénière : Présentation du projet d'avis intitulé "La microfinance dans les …