Recherche

… l’institution que je représente ici, de saluer l’initiative du président du Sénat de convier le Conseil économique, … à exposer devant cette assemblée son avis sur le projet de loi qui lui est soumis aujourd’hui. Je rappelle que, … saisi, le 14 juin 2016, le CESE pour avis sur le projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer. …

… internationaux et à la création de l'Organisation mondiale du commerce. La place du commerce international dans … pourra entraîner un accroissement et des déplacements d'emplois, en fonction des réactions des gouvernements, des entreprises et des lois du marché. L'incidence de cette évolution sur le niveau de …

… Monsieur le Président du Conseil économique, social et environnemental, cher … BERNASCONI, auquel je veux rendre un hommage appuyé, la loi du 15 janvier 2021, que j’ai eu l’honneur de porter, est … mais qui n’a jamais été aussi aigüe des tensions sur le marché du travail. Alors que la reprise est là, plus …

… Monsieur le Président du comité économique et social européen, cher Georges DASSIS … du Conseil économique, social et environnemental français, loin des thèses sans doute très intéressantes des experts en … : nos propres nations ne sont pas nées de l’existence d’un marché. Elles sont nées de projets communs qui n’avaient …

… Ce rapport et avis qui répond à une demande du Président du Sénat, traite du chômage de longue durée … depuis plusieurs décennies, le chômage de longue durée est loin d’être une réalité homogène et présente des visages … l’arrivée importante de nouveaux demandeurs d’emploi sur le marché du travail risque d’allonger la durée de chômage de …

… Mesdames, Messieurs les membres du Conseil,  Madame la Garde des Sceaux, Merci de votre … notre place et notre rôle - d’être saisi de tout projet de loi de notre ressort, économique social, environnemental, … des dizaines de comités se voient soumis les textes de lois, ces comités sont composés à 95% de représentants …

… lutter contre la précarité des jeunes à l’entrée sur le marché du travail qui reprennent directement plusieurs … des jeunes. Parallèlement, il a précisé que le projet de loi égalité citoyenneté qui sera présenté mercredi en … Intégration de mesures sur la jeunesse dans le projet de loi travail: Le CESE se félicite de la reprise de ses …

… a saisi le 14 juin 2016 le CESE pour avis sur le titre 1er du projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle Outre-mer … qui justifient à eux seuls pour le CESE un projet de loi de programmation en faveur des ultra-marins.   Car, les … Avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle Outre-mer …

… social et environnemental (CESE) pour avis le projet de loi d’orientation et de programmation sur la politique de … post-2015. En se dotant pour la première fois d’une loi de programmation et en ouvrant ainsi un vrai débat … de la France : la promotion d’un développement durable ; la lutte contre la pauvreté extrême et la …

… le CESE pour avis sur le titre 1er de l’avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle Outre-mer … d’impact de ce projet. L’objectif visé est, dans le respect du statut de chaque collectivité ultramarine, de réduire les … 10 à 20 ans Le CESE approuve l’esprit de l’avant-projet de loi de programmation et précise que l’extrême diversité des …

… et social approuve globalement les principaux axes du projet de loi d'orientation agricole : moderniser la statut … organiser l'offre de produits et l'accès à de nouveaux marchés, promouvoir les débouchés non alimentaires, assurer … Projet de loi d'orientation agricole …

… saisi par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique … au nom de la section des activités économiques. L'avis du CESE a été adopté en séance plénière : 169 voix pour, 0 … technologiques, leur insertion dans une logique de marché. Les EnR doivent présenter un bilan satisfaisant en …

… Les travaux du Conseil abordent de nombreux aspects du Projet de loi de financement de la sécurité sociale, le plus souvent … ciblées. Lire la contribution du CESE au Projet de loi de financement de la sécurité sociale Projet de loi de … Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2027 : …

… Les travaux du Conseil abordent de nombreux aspects du Projet de loi de financement de la sécurité sociale, le plus souvent … ciblées. Lire la contribution du CESE au Projet de loi de financement de la sécurité sociale Projet de loi de … Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2026 : …

… Les travaux du Conseil abordent de nombreux aspects du Projet de loi de financement de la sécurité sociale, le plus souvent … ciblées. Lire la contribution du CESE au Projet de loi de financement de la sécurité sociale Qu'est-ce que le … Projet de loi de financement de la sécurité sociale : contribution du …

… Les travaux du Conseil abordent de nombreux aspects du Projet de loi de Finances, le plus souvent sur le temps long, le CESE … actifs . Il préconisait de « remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue en assurant une équité de … Contribution du CESE au Projet de loi de finances 2027 …

… Les travaux du Conseil abordent de nombreux aspects du Projet de loi de Finances, le plus souvent sur le temps long, le CESE … ciblées. Lire la contribution du CESE au Projet de loi de Finances 2026 Qu'est-ce que le Projet de loi de … Projet de loi de finances 2026 : contribution du CESE …

… Les travaux du Conseil abordent de nombreux aspects du Projet de loi de Finances, le plus souvent sur le temps long, le CESE … un agent économique). Il permet d'intégrer dans le coût du marché les émissions de gaz à effets de serre et ainsi de … Projet de loi de finances : contribution du CESE …

… élu leur Président, Thierry Beaudet, ainsi que les membres du Bureau , organe collégial de décision du Conseil. Retour … . Réforme : les modalités d'application se précisent  La loi organique portant réforme du CESE a été promulguée le 15 … des décrets viennent préciser les différents points de la loi . - Le décret n° 2021-309 du 24 mars 2021 fixant la …

… 13,5 millions de femmes sont sur le marché du travail soit 48 % de la population active. Si le … davantage que leurs homologues masculins à trouver un emploi et à l’exercer à temps plein.  En 2011, entre 20 et 29 … marché du travail … Les femmes éloignées du marché du travail : comment favoriser l'égalité …