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30/03/2021
… la demande des présidents des assemblées parlementaires, 6 rapports annuels sur l’état de la France (saisine …
24/03/2021
… âgés atteints de troubles psychiatriques. Cet avis, rapporté par Alain Dru (Groupe CGT) et Anne Gautier (Groupe …
11/12/2019
… face aux mutations du monde de l’information. Cet avis, rapporté par Marie-Pierre Gariel (groupe UNAF), a été …
14/01/2020
… les mêmes clauses dans les futurs traités. Cet avis, rapporté par Catherine Tissot-Colle (Groupe des Entreprises) …
12/03/2019
… à l’évaluation des politiques publiques . Cet avis, rapporté par Michel Badré (Groupe environnement et nature) …
… des enjeux de santé environnementale dans l’habitat. La rapporteure, Mme Dominique Allaume-Bobe a ainsi soutenu que …
12/04/2017
… l’Union Européenne sur cette question. Le projet d’avis, rapporté par Jacques Beall de la section des Affaires …
… besoin de soutien et d’accompagnement » , soulignent les rapporteurs Thierry Beaudet et Edouard Couty. Thierry …
… : 149 pour, 23 abstentions, 0 contre. David Gordon-Krief , rapporteur de l'avis est président d’honneur de l’Union …
… un environnement internationalisé . Ce projet d'avis sera rapporté par Catalina Pajares y Sanchez (groupe CFDT) et … sociales et Santé Présentation du projet d’avis par les rapporteures Catherine Pajares y Sanchez et Martine Vignau …
… acquis et en conquérir d’autres. Lire la résolution La rapporteure Agathe Hamel représente le Forum français de la …
… eau. Lire l'avis Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) Les rapporteurs • Lucien Chabason est Conseiller à la direction …
… une étude pour " repenser notre approche des compétences ", rapportée par Eric Chevée et Thierry Cadart . Rendez-vous le …
… sept week-ends de juin à novembre 2025 pour remettre un rapport citoyen sur la question de la structure des …
… alimentaires pour lutter contre la vie chère. Les rapporteurs Nadine Hafidou est une chef d'entreprise engagée …
24/04/2025
… pour lutter contre la vie chère. Cet avis est rapporté par Nadine Hafidou , chef d'entreprise engagée et …
22/04/2025
… produits et valorisation de leur provenance…) Cet avis est rapporté par Jean-Louis JOSEPH (non-inscrits), agriculteur …
26/03/2025
… abordés dans le cadre des négociations. Cet avis est rapporté par Pascal Guihéneuf (Groupe CFDT) et Michèle …
… Entreprises ) et Marie-Hélène Meyling , ( groupe CFDT ) co-rapporteures du projet d'avis, ont présenté les objectifs de …