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… le littoral (SNML) a fait l'objet d'un premier bilan par le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, … et l'aménagement), sans être toutefois exhaustif, que ce soit sur le fond (tous les axes prévus par la loi* … Stratégie Nationale pour la Mer et le littoral 2 : le CESE lance une réflexion …
24/02/2026
… Une précarité de « plein emploi » Depuis deux décennies, les politiques de l’emploi se sont principalement concentrées sur l’accès à l’emploi et le volume de postes créés. Si le chômage a diminué, cette évolution n’a pas mécaniquement entraîné le recul de … Précarité professionnelle : le CESE appelle à des mesures fortes pour une économie plus …
… « Transition écologique : croissance vs décroissance, de quoi parle-t-on ? » Alors que la COP 16 biodiversité … carbone alors que le constat est partagé sur les ressources finies de notre planète ? Dans ce contexte, devons-nous … croissance … décroissance … Transition écologique : croissance vs décroissance / Priorités du CESE pour la nouvelle …
… Le CESE a remporté un appel d’offres lancé par son homologue … : méthode, outils et expertise A compter du mois de décembre 2022, le CESE accompagnera pendant 18 mois, le CNESE dans la conduite … CES Algérie … Le CESE accompagne son homologue algérien sur l'évaluation des …
… pas des zones blanches de transport La liberté de se déplacer dans un temps et pour un coût acceptables, quelle que soit sa situation individuelle (âge, … des aspirations légitimes des citoyens, notamment ceux à mobilité réduite. Le Covid a accentué le désir de …
… Cette saisine parlementaire – la première depuis le renouvellement du CESE en novembre 2010 - fait suite à la pétition citoyenne … le Collectif Autisme en avril dernier qui souhaitait que le CESE puisse « évaluer la situation économique » de la prise … Le CESE se prononcera sur le coût économique et social de …
… Fin de mandature, arrivée du nouveau CESE La réforme a été présentée en Conseil des ministres en … pour aboutir au vote du texte adoptant la réforme le 15 décembre 2020. A son tour saisi le 15 décembre, le Conseil Constitutionnel a étudié la conformité du … CESE …
… présenté l'avis au nom de la Commission Economie et finances , présidée par Jacques Creyssel , Téléchargez l'avis Téléchargez l'essentiel de l'avis Le CESE a adopté l'avis à l'unanimité avec 129 voix pour à la séance plénière du mardi 28 mai Financement des associations …
28/05/2024
… journée délibérative et de nombreuses auditions, il lance l’alerte pour une mobilisation globale en faveur du monde … du cœur rencontraient des difficultés financières inédites. Cette situation, aggravée par la crise inflationniste, a … associatif, qui assure pourtant des pans entiers de services d’intérêt général et non marchands auprès d’un large …
… Vincent Moisselin (membre du Groupe des Entreprises , … de l'Audiovisuel et du Cinéma -FESAC-, dont il est Vice-président) est le rapporteur de la Résolution au nom de … pour. Télécharger la résolution Une double alerte du CESE Le CESE alerte sur un double risque : - celui de …
… Un avis du CESE nourri par vos contributions En France, plus de la moitié de la population habite dans des … est donc fondamentale : le risque d’isolement et de dépendance est encore plus important pour celles et ceux qui ne … en zones peu denses : Participez à la consultation du CESE ! …
… abordent de nombreux aspects du Projet de loi de financement de la sécurité sociale, le plus souvent sur le temps long, le CESE a souhaité, en publiant un document contributif, … quelques préconisations ciblées. Lire la contribution du CESE au Projet de loi de financement de la sécurité sociale …
… abordent de nombreux aspects du Projet de loi de financement de la sécurité sociale, le plus souvent sur le temps long, le CESE a souhaité, en publiant un document contributif, … quelques préconisations ciblées. Lire la contribution du CESE au Projet de loi de financement de la sécurité sociale …
Avis
08/10/2024
… La protection de l’enfance est en danger : les préconisations du CESE …
Avis
26/05/2020
… CONTRIBUTION DU CESE A LA CONSULTATION SUR LE PROGRAMME NATIONAL DE REFORME …
Avis
20/03/2019
… Contribution du CESE à la consultation sur le programme national de réforme …
09/12/1992
… LES RELATIONS CULTURELLES ENTRE LA FRANCE ET L'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE …
20/11/1947
… PROJET DE LOI N° 2126 FIXANT LE STATUT JURIDIQUE DES CENTRES TECHNIQUES INDUSTRIELS …
… mission du chercheur, toute l'activité de partage d'expérience et de conseil qui est notamment réclamé par votre … l’emportera ", François Héran, professeur au Collège de France , évoquait, lors de son audition devant la délégation, … les enjeux démocratiques relatifs au dialogue entre sciences et société. La présentation de l'étude a été suivie …
… En 2017, l'objectif de décloisonnement des acteur.rice.s de l'innovation et de leur mise à réseau est atteint. … désormais de transformer l'innovation en produits et services créateurs de richesses et d'emplois, au service des transitions et en cohérence avec les neuf solutions …