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07/07/2014
… et déjà plusieurs des recommandations déjà formulées par le CESE. Cette saisine a été confiée aux rapporteurs Laurence Hézard et Jean Jouzel, au nom des sections des activités … énergétique sera soumis au vote de l’Assemblée plénière du CESE le 9 juillet à 14h30 …
23/11/2017
… Président du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et Dominique Bussereau, Président de l’Assemblée des départements de France (ADF), ont été reçus le mercredi 22 novembre dans deux … la commission temporaire et Rapporteure de l’autosaisine du CESE à propos des pétitions citoyennes sur les « déserts …
… Au cours de cette mission, grâce aux 21 réunions de travail organisées, elle a pu … dans le domaine du microcrédit, de la micro-assurance et du financement participatif ou solidaire. Elle s’est … microfinance … Mme Crosemarie, rapporteure de l'avis "La microfinance dans les Outre-mer" et vice-présidente de la délégation à …
20/02/2019
… le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son projet d’avis. L’article 1 er … la LTECV (loi de transition énergétique pour la croissance verte) de 2015 . Il vise notamment à remplacer la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre …
13/10/2016
… Le CESE, avec le CES européen, accueille vendredi 14 octobre de 9h à 13h30 un … sociaux. Apporter des éléments de réponse à la saisine du CES européen par Jean-Claude Juncker, Président de la Commission, et à celle du CESE par le gouvernement français En mars 2016, la …
24/03/1965
… COMITÉS D'ENTREPRISE. PROJET DE LOI MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DE L'ORDONNANCE N° 45-280 DU 22 FÉVRIER 1945. PROJET DE DÉCRET RELATIF AU …
06/07/1954
… À USAGE PROFESSIONNEL OU À USAGE MIXTE DE CÉDER À LEUR SUCCESSEUR LE BÉNÉFICE DU MAINTIEN DANS LES LIEUX …
03/01/2013
… En 2011, la France a produit 2 millions de véhicules. Sur la même période, … la production mondiale (contre 600 000 véhicules en 2000). Ces chiffres ne sont que la partie émergée de l’iceberg quand il s’agit de détailler les enjeux auxquels est … Alors que les ventes de voitures neuves s’effondrent en France, le CESE rappelle son avis sur « la filière automobile : …
06/03/2014
… Malgré l’importance du dispositif législatif visant à la promouvoir, … renouvelé du Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour la promotion des droits des femmes et de … entre femmes et hommes.Depuis sa création, le CESE consacre une place centrale dans ses travaux à la …
Avis
27/01/2021
… Le CESE, saisi par le Premier ministre, a examiné le projet de … loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Cette loi doit permettre d’atteindre … Climat, neutralité carbone et justice sociale - avis du CESE sur le projet de loi portant lutte …
Avis
27/01/2021
… Le CESE, saisi par le Premier ministre, a examiné le projet de … loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Cette loi doit permettre d’atteindre … Climat, neutralité carbone et justice sociale - Avis du CESE sur le projet de loi portant lutte …
22/11/2016
… » à destination des acteurs du monde économique et de ceux qui les accompagnent dans leur engagement en faveur de … organisé par la mission d’installation de l’Agence française pour la biodiversité (AFB) et sous le … Au nom du Conseil économique, social et environnemental (CESE), Allain Bougrain Dubourg, rapporteur de l’avis sur « …
09/01/2017
… du Conseil économique, social et environnemental, a remis ce jour à Michel SAPIN, ministre de l’Economie et des Finances, et à Christian ECKERT, secrétaire d’Etat chargé du … et des Comptes publics, son avis sur l’évitement fiscal. Cet avis analyse les évolutions récentes de la fraude et de …
31/03/2020
… qui a repris ses travaux lundi 23 mars dernier, a mis en place un fonctionnement en « 100% télétravail ». Face à la mobilisation de la société civile et aux … · Reprise des réunions et des travaux à distance Le bureau du CESE se réunit désormais chaque semaine à …
12/07/2023
… la transition écologique, la Première ministre a saisi le CESE afin d’obtenir l’éclairage de la société civile sur … les membres des deux commissions Economie et finances et Environnement, le CESE s’est penché par cet avis sur les principales questions … le gouvernement sur le sujet de la consommation durable, le CESE prône une économie de la sobriété pour passer de la …
09/03/2022
… chez les 18-24 ans, phénomène de « mal-inscription » qui concerne pour moitié des jeunes de moins de 30 ans, défiance croissante envers les institutions… Les attentes des plus … plus directes et plus porteuses de sens pour eux. Face à ce constat alarmant pour l’avenir de notre démocratie, …
23/02/2016
… nous aurons le plaisir de vous présenter les résultats de cette enquête nationale inédite, conduite par IPSOS pour … fausses et aux mythes sur le viol. Stéréotypes sexistes tenaces, mise en cause des victimes, déresponsabilisation des agresseurs, méconnaissance de la réalité des violences sexuelles, de leur prévalence …
17/05/2016
… Haut conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh) une convention d’engagement pour une communication … de sexe, le Conseil économique, social et environnemental (CESE), assemblée la plus paritaire de la République, affirme une nouvelle fois l’importance qu’il attache à l’égalité femmes hommes. Il consacrera sa …
… et de solidarité internationale s'inscrit dans le processus de rénovation de la politique française de … française de développement seront inscrites dans la loi . Ces choix ont été préparés par les travaux conduits dans le … qui s’est tenu le 31 juillet 2013. Le bureau du CESE a confié l'étude de ce projet de loi à la section des …
25/06/2014
… devraient s’entendre autour d’une candidature à la présidence de la Commission. Cet événement est l’occasion pour le CESE de rappeler l’avis qu’il a rendu le 13 mai 2014 sur … du prochain Conseil européen des 26 et 27 juin, le CESE rappelle les principales préconisations de son avis « …