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11/07/2018
… Alors que le Gouvernement présentait il y a une semaine son Plan Biodiversité, avec l’intégration de plusieurs actions visant à développer la biodiversité en … déjà amorcée par des villes pionnières et identifie dans ce projet d’avis des leviers concrets, associant toutes les …
27/09/2022
… La pandémie de la Covid-19, ainsi que la guerre en Ukraine et ses … Européenne a d’ailleurs placé cet objectif au premier plan de son mandat, en élargissant au sein de l’Union le … procédures d’agréments afin de favoriser l’émergence de projets innovants résiliants (PIIEC) sur les secteurs …
13/11/2019
… intitulé « Travail, emploi et mobilités ». L’actualité de ces derniers mois a été marquée par des préoccupations … Les mobilités domicile-travail constituent un enjeu du projet de loi d’orientation actuellement en dernière lecture … met en particulier l’accent sur la mise en œuvre des plans de mobilité des employeurs en envisageant une nouvelle …
… Dans le cadre de la saisine « Acceptabilité des projets d’infrastructures … ( Siéml )/ France nature environnement concertation Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) Pays du … projets d'infrastructures environnementales … Déplacement Commission environnement - Acceptabilité des projets d’infrastructures …
… Les limites planétaires : de quoi parle-t-on ? Pour appréhender l’enjeu … Alternatives sociales et écologiques ) rapporteront ce projet d'étude au nom de la commission Environnement … Limites planétaires : comment transformer nos modèles face à …
24/03/2021
… La crise sanitaire a ébranlé le système de santé français, révélant avec d’autant plus de force … de l’efficacité des soins, le Conseil formule dans ce projet d’avis des recommandations autour de trois … prise en charge hospitalière, à travers l’élaboration d’un plan d’urgence pour la psychiatrie, indépendant des …
Avis
27/10/2015
… Le panorama des migrations internationales a sensiblement évolué au cours des trois dernières décennies ; elles concernent aujourd’hui … et internationales du CESE a voulu, à travers ce projet d'avis, prendre de la hauteur afin d’étudier la … enjeu planétaire …
… Comprendre le cadre des limites planétaires La concept « limites planétaires », défini par … d'intégrer concrètement cette boussole dans nos modèles, le projet d'étude du CESE explore plusieurs pistes : L'action … Limites planétaires : une boussole face à l'urgence écologique et …
08/07/2025
… adopté ce jour en séance plénière un avis visant à proposer des solutions aux défis sociaux, territoriaux et écologiques … » permettra d’anticiper les besoins liés aux nouvelles implantations économiques, tandis qu’une contribution des … la prise en compte du confort thermique d’été dans tous les projets de rénovation, et développer les restructurations …
… Mercredi 15 mai 2024 à 14 heures Secrétaire de séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE --- Adoption du projet d’avis « Mobiliser les acteurs de l'emploi et du travail pour réussir la planification écologique » Commissions Travail et emploi et … Assemblée plénière : "Mobiliser les acteurs de l'emploi et du travail pour réussir la planification …
… En présence du Ministre des Outre-mer, Sébastien Lecornu, le CESE a présenté de s préconisations ambitieuses pour la déclinaison du plan gouvernemental France Relance sur les territoires … sont à mettre en oeuvre pour co-construire et réaliser ces projets. L 'avis a été adopté à 177 voix pour et 14 …
Assemblée plénière : "L'intégration des limites planétaires dans les décisions publiques et privées"
… avril 2026 exceptionnellement toute la journée Secrétaire de séance : M. Philippe DA COSTA --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Tests génétiques en libre accès » Commission … de l’étude intitulée : « L’intégration des limites planétaires dans les décisions publiques et privées » , par …
… Aujourd'hui, alors que le plan France Relance est bien engagé, le CESE reste vigilant … sa mise en œuvre effective en Outre-mer à travers un avis de suite rapporté par Inès Bouchaut-Choisy ( Groupe … en Outre-mer. Une relance multi-secteurs nécessaire Le projet d’avis abordera les points sur lesquels le CESE a …
… ministre Jean Castex, le CESE a étudié la déclinaison du plan de relance sur les 11 territoires d'Outre-mer. En plus du … d'ingénierie sont à mettre en oeuvre pour réaliser ces projets de relance en : • Co-construisant le futur avec les … Délégation à l'Outre-mer; outre-mer; territoires; plan de relance; …
… 1, 890 milliard d'euros, c'est le montant du Plan de relance en Outre-mer, dont près de 45 % sont engagés … aux Outre-mer présidée par Eric Leung Sam Fong le projet d'avis et le soumettront au vote à la séance plénière … Plan de relance en Outre-mer : séance plénière du CESE …
Avis
26/01/2021
… ont été très impactés par la crise Covid 19. Comment le plan de relance de 100 milliards d'euros annoncé par le … solutions d'ingénierie à mettre en oeuvre pour réaliser ces projets ? Le CESE a été saisi par le Premier ministre sur … plan de relance … Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer …
20/10/2015
… La crise des migrants, au cœur de l’actualité, ne doit pas déformer la réalité d’ensemble. Depuis une trentaine d’années, le panorama des migrations … Présentation du projet d'avis : "Migrations internationales: un enjeu planétaire" …
25/10/1950
… INCIDENCE DU PROJET DE POOL DU CHARBON ET DE L'ACIER ET DE LA POLITIQUE DE RÉARMEMENT SUR LE PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT …
12/07/1950
… INCIDENCE DU PROJET DE POOL DU CHARBON ET DE L'ACIER SUR L'ÉTUDE DU PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT …
12/10/1983
… LE PROJET DE 2È LOI DE PLAN DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET CULTUREL …