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09/11/1966
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION URBAINE ET FONCIÈRE …
28/02/1990
… EMPLOI, TRAVAIL ET FORMATION DANS LES PROFESSIONS PARAMÉDICALES …
23/04/1985
… LES FOIRES LES EXPOSITIONS ET LES SALONS SPÉCIALISÉS …
08/10/1985
… LE FONCTIONNEMENT DES COMITÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX RÉGIONAUX …
24/04/1984
… LA FORMATION TECHNIQUE DANS LES PAYS EN DÉVELOPPEMENT …
26/05/1982
… LE DÉVELOPPEMENT DE NOUVELLES FORMES D'ACTIVITÉS TOURISTIQUES …
… Les sections et les délégations constituaient les formations ordinaires de travail du CESE avant la réforme votée le 15/01/2021 . Pour la mandature 2015-2021, les … 3 délégations . Pour en savoir plus sur la constitution des formations de travail de la mandature 2015-2021 au …
Avis
14/05/2008
… obligation légale selon laquelle une personne est tenue de fournir des moyens de subsistance à un parent ou à un allié … L'obligation alimentaire : des formes de solidarité à réinventer …
… Audition de Mmes Catherine FOUCHER, Présidente Commission femmes d'artisans de la … Audition de Catherine FOUCHER, et Agnès HAUTIN (CAPEB) …
… 3 questions à M. Jean-Dominique GIULIANI, Président de la Fondation Robert Schuman, auditionné par la Section des … Interview de Jean-Dominique GIULIANI (Fondation Robert Schuman) …
… Audition de M. Jean-Dominique GIULIANI, Président de la Fondation Robert Schuman, par la Section des affaires … Audition de Jean-Dominique GIULIANI (Fondation Robert Schuman) …
… Questions à M. Fouad BENSEDDIK, directeur des méthodes et des relations … Questions à Fouad BENSEDDIK (Groupe VIGEO EIRIS) - discriminations …
… Questions à M. Joel FOURNY, Dirigeant de PME, auditionné par la Section de … Questions à Joel FOURNY, Dirigeant de PME - TPE PME …
… cadre de la saisine : "Quels enjeux pour quelle politique foncière ?". … politique foncière … Sarah Dubeaux (LIFTI) - Enjeux pour quelle politique foncière …
… le cadre de la saisine : "Quels enjeux pour une politique foncière ?". … politique foncière … Michel BROSSARD - IRD - Enjeux pour une politique foncière …
… le cadre de la saisine : "Quels enjeux pour une politique foncière ?". … politique foncière … Jacques Thomas - AFES - Enjeux pour une politique foncière …
… à l'environnement et au développement durableronde sur la formation professionnelle et continue en présence de Mme … supérieur au Medef ; Mme Morgane Cantrelle, chargée de la formation initiale et qualification professionnelle à la … - cese par le_cese Mme Morgane Cantrelle, chargée de la formation initiale et …
… Questions à M. Jean-Pierre WORMS, Administrateur de la FONDA , créateur du collectif "Pouvoir d'agir", auditionné … Questions à Jean-Pierre WORM (la FONDA) - Isolement social …
… M. Pierre KHALFA, membre du Conseil d'administration de la Fondation Copernic , auditionné par la Délégation à la … Questions à Pierre KHALFA (Fondation Copernic) - sciences et société …
… internationales du CESE dans le cadre de la saisine : "La réforme des fonds structurels européens". … Questions à Nathalie PAPANASTASSIOU (CAPP-Europe) - fonds structurels européens …