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14/11/2018
… nécessaire par la concertation et l’aide aux changements d’usage. Il préconise que la notion de « véhicule propre » … les nuisances et pollutions générées par la conception, l’usage et le recyclage des véhicules. Le CESE considère …
… émerger une offre innovante, de développer l’économie de l’usage). Ils s’efforcent de s’y adapter, mais, le secteur … profit les opportunités ouvertes en termes d’économie de l’usage ? Peut-on utiliser les possibilités numériques pour …
… de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété … que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation …
Avis
13/05/2025
… côtières et les infrastructures, augmentant les conflits d’usage ; Un impact environnemental : La destruction des …
Avis
11/10/2017
… recherche et d’innovation dans les technologies et dans les usages, déjà entrepris entre Paris et Copenhague. L'avis du …
10/07/2013
… et concentrent 70% de la consommation de pétrole pour des usages énergétiques. Dans ce contexte, la transition …
Avis
11/07/2012
… sociales et environnementales sur la collectivité et les usagers ; identifier des voies de solution pour assurer le …
… le juste soin : jusqu’où traiter ? Faut-il autoriser l’usage en libre accès des tests génétiques ? Les tests … C’est en quittant le cadre médical pour s’inscrire dans un usage « ludique » que le recours aux tests génétiques …
… impacts existants Le CESE recommande que la sobriété des usages terrestres, littoraux et maritimes, sources des … et d'un plan de décarbonation et d’un plan de sobriété des usages reflétant la capacité d’accueil de chacun des …
… des populations extrêmement marginalisées que sont les usagers de drogue et les personnes se prostituant. Dans un … aux soins traditionnels : nous écoutons ce que disent les usagers et quelles sont leurs pratiques, afin de construire …
13/03/2019
… artificielle et un cadre réglementaire favorisant un usage éthique de celle-ci, dont la mise en œuvre sera … devrait prendre position et investir les champs de l’usage des blockchains, de l’open-source. Cet avis, …
22/01/2019
… mieux les informer directement. La connaissance exacte de l’usage de la matière tout au long du cycle de vie et du … de la fonctionnalité . Cette dernière, en partageant l’usage des objets, réduit les besoins de matière. De même, …
… les formes de consommation (substitution de la vente d'un usage à l'achat d'un produit - économie de fonctionnalité) … publiques, consommateurs individuels) pour assurer un usage optimal des ressources et rechercher des synergies de …
… (richesses culturelles nationales, infrastructures, usage des services publics, système de protection sociale…). C’est l’usage de ces actifs autant que le paiement de la dette qui …
Avis
08/04/2025
… la période post-covid, impact de la généralisation de l’usage de l’intelligence artificielle sur le travail) une …
… ans, régulation insuffisante, multiplication de conflits d'usage etc... Cécile Claveirole ( Groupe Environnement et …
Avis
25/06/2019
… donné leur histoire, leur insularité et leur éloignement, l’usage de ces langues régionales, par la majeure partie de la …
… de la dépense, la pertinence de la prescription et de l’usage posent question. Pour le CESE, les dispositifs …
Avis
26/05/2020
… ce qui induit également des modifications des conditions d’usage (accessibilité, qualité, prix) tant pour les …
Avis
09/07/2019
… territoriales, monde sportif, acteurs économiques, usagers… C’est pourquoi, le CESE a confié à la section des …
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