Recherche

Effectuer une recherche
… Bretagne, Bourgogne Franche-Comté, et La Réunion, et à l’Assemblée nationale, la présentation de l’avis au Conseil Parisien des … du CESE Favoriser la création d’instances nationales et territoriales à gouvernance mixte entre élus, …
13/11/2019
… de loi d’orientation actuellement en dernière lecture à l’Assemblée nationale . Ce dernier met en particulier l’accent sur la … Cordesse (Groupe des entreprises), a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …
… Président du CESE résume la ligne directrice qui a amené l'assemblée de la société civile à ce saisir de ce sujet :   … vivre en grand la République, Pour une réconciliation nationale  » Jean-Louis Borloo Parmi les actions mises en …
… des politiques publiques. De même selon la Commission nationale du débat public, la concertation préalable conduit … Chambre d’agriculture de la Manche et Membre du Bureau de l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture (APCA) qu’il …
13/10/2021
… au CESE dans le cadre de la conférence de restitution nationale.     « L’Europe se fera dans les crises et elle … objectifs courageux en matière environnementale, aide internationale… Le projet de l’UE dispose de plusieurs atouts … (Groupe entreprises).   Elle a été présentée lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …
… le souligne aussi très bien la mission d'évaluation de l'Assemblée nationale. Nous avons en la matière une obligation d'assurer … désignés par le président du Sénat et la présidente de l'Assemblée nationale qui, avec leur conférence des …
… européens, c'est-à-dire nous !  Il peut, à l'image de l'Assemblée nationale en France envers le Gouvernement, émettre une …
… Le CESE a tenu le 23 septembre une assemblée plénière consacrée à la présentation de la …   - Clémence PAJOT , directrice de la FNCIDFF (Fédération Nationale des Centres d'Information sur les Droits des … des services de santé." - Sarah DUROCHER , Présidente nationale du Planning familial : " Au Planning, on a un …
25/10/2022
… d’assainissement sont conformes, alors que la moyenne nationale est d’environ 93 %. Aujourd’hui, le manque d’eau … eau » par les Caisses d’allocations familiales, caisse nationale d’assurance vieillesse et centres communaux … Leung (groupe des Outre-mer). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …
… sur l'instauration d'une aide à mourir, adoptés par l’Assemblée nationale en mai 2025, sont depuis le 20 janvier débattus en … missions et dans ses moyens ; → En réalisant des campagnes nationales d’informations adaptées à des publics différents, …
… pour faire de l’ enseignement supérieur une priorité nationale car son état de délabrement financier et de moyens … présidée par Jean-Karl Deschamps . L'avis a été adopté à l'assemblée plénière avec 97 voix pour, 16 voix contre et 6 … des commissions permanentes Affaires européennes et internationales et Éducation, culture et communication, et des …
12/03/2024
… en œuvre des tarifs réglementés financés par la solidarité nationale en Nouvelle-Calédonie et Polynésie française, à … aux Outre-mer , présidée par Eric Leung  lors de l’assemblée plénière du 12 mars à 14h30. L’avis a été adopté …
… mandature en 2021, en plein confinement, d’emblée, notre assemblée n’a pu que constater la transformation du rapport … l’adaptation au changement climatique ; une grande campagne nationale de mobilisation des employeurs sur la prévention … et la cohésion sociale. De front avec ces travaux, notre assemblée s’est efforcée de définir de nouveaux modèles …
… de : •  Ilaria Casillo représentant la Commission nationale du débat public ( CNDP )   •  Claire-Aline … de l'OCDE sur les guidelines sur l’évaluation des assemblées délibératives   16h15 - 17h45 Remise de prix du …
… de remplir son rôle de carrefour de la société civile et d'assemblée du dialogue. C'est dans ce cadre propice à la … générale de la CFDT Frédérique GALLIAT, secrétaire nationale de l'UNSA en charge de la qualité de vie et des …
… Cet événement est placé sous le haut patronage de l'Assemblée nationale et du patronage du Ministère des Sports, de la … Cosme, directeur du Bureau français de l'Organisation internationale du travail avec :  •    Pascal Lagrue, Secrétaire …
08/10/2024
… enfants protégés, le CESE propose de charger une autorité nationale du contrôle des structures qui les accueillent. … sociales et de la santé . Il a été présenté́ lors de l’Assemblée plénière du 8 octobre 2024 à 14h30. L’avis a été …
… engagées, la Première ministre et la Présidente de l’Assemblée nationale, reviennent devant vous pour vous faire part des …
29/03/2023
… et de fonctionnement.  o    Le CESE préconise que l’Agence Nationale du Sport identifie, soutienne et multiplie le … culture et de la communication. Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 29 mars à 14h30. L’avis a été adopté à …