Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 06/07/1983
Rapporteur :
TESSIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 29/06/1983
Rapporteur :
LAURENT André
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 15/06/1983
Rapporteur :
MAURIZE Bernard
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 15/06/1983
Rapporteur :
SANTIS Jean de
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 24/05/1983
Rapporteur :
BRETTEVILLE André de
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 11/05/1983
Rapporteur :
LACROIX Jean
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 27/04/1983
Rapporteur :
PAQUET Jean
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 27/04/1983
Rapporteur :
FONTAINE Nicole
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 13/04/1983
Rapporteur :
LACOSTE Louis
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 23/03/1983
Rapporteur :
MARCHELLI Paul
Travaux
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