Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 10/12/1981
Rapporteur :
DONNADIEU Gérard
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 10/12/1981
Rapporteur :
LEON Albert
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 25/11/1981
Rapporteur :
LE HENAFF Jérôme
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 25/11/1981
Rapporteur :
MACHIZAUD Jacques
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 18/11/1981
Rapporteur :
TEULADE René
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 14/10/1981
Rapporteur :
ARRIGHI de CASANOVA Émile
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 14/10/1981
Rapporteur :
DARNAULT Robert
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 30/09/1981
Rapporteur :
LE GUEN René
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 08/07/1981
Rapporteur :
MÉRAUD Jacques
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 10/06/1981
Rapporteur :
MAGAUD Charles
Travaux
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