Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 10/07/1985
Rapporteur :
FLORNOY Yves
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 10/07/1985
Rapporteur :
BENOIST Daniel
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 10/07/1985
Rapporteur :
MÉRAUD Jacques
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 26/06/1985
Rapporteur :
ANDRIEU Jean
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 12/06/1985
Rapporteur :
DELORME Danièle
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 12/06/1985
Rapporteur :
DUPORT Claude
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 29/05/1985
Rapporteur :
TEILLAC Jean
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 23/04/1985
Rapporteur :
CLEMENT Philippe
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 13/03/1985
Rapporteur :
CHEVALIER Bernard
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 27/02/1985
Rapporteur :
NIOL Joseph
Travaux
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