Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type de saisine :
Saisine d'initiative
Type de texte :
Avis
Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière
Traité par :
DDA
Adopté le : 25/01/2023
Mandature :
2021-2026
Rapporteure :
Présentation
Descripteur Eurovoc :
urbanisme, plan de développement agricole, ENVIRONNEMENT (DOMAINE)
Domaine Eurovoc :
Environnement
Votes et déclarations
Nombre total des votants : 0
Total des voix pour : 0
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 0
Groupe
Votes
Déclarations
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Calendrier
mer
9
Fév
Pour des bâtiments plus durables grâce à une ambitieuse politique de rénovation
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
16
Mar
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
27
Avr
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
4
Mai
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
11
Mai
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
22
Jun
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
29
Jun
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
13
Jul
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
26
Oct
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Début de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis.
mer
2
Nov
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Suite de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis
mer
7
Déc
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Début de l’examen en deuxième lecture de l’avant-projet d’avis
mer
14
Déc
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Suite de l’examen en deuxième lecture de l’avant-projet d’avis.
mer
21
Déc
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Fin de l’examen en deuxième lecture de l’avant-projet d’avis
mer
11
Jan
Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Examen final et vote de l’avant-projet d’avis
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