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Étude
27/10/2015
… de pistes de réflexion pour développer la résilience des territoires et les mesures de mitigation, mieux prévenir les … et la gestion du risque de crue de la Seine. … Les territoires face aux catastrophes naturelles : quels outils …
Avis
10/11/2015
… nationale le 23 novembre 2015. … Expérimentation « Territoires zéro chômage de longue durée » : conditions de …
01/06/1994
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
23/06/1954
… CONJONCTURE ECONOMIQUE DES TERRITOIRES EXTRA-METROPOLITAINS DE L'UNION FRANCAISE …
Avis
08/07/1998
… La politique française d'aménagement du territoire arrive à un tournant. Le Gouvernement se propose … de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire
… et influent sur les politiques publiques  d’aménagement du territoire. Le changement climatique tout comme … s’impose : développer les facultés de résilience  des territoires et  de leurs habitants, c’est-à-dire renforcer … de l’existence des risques naturels avérés pour aménager le territoire) ?   C’est pourquoi au regard de ces divers …
26/01/1994
… institutionnel décentralisé, la politique d'aménagement du territoire est toujours confrontée à la désertification des … La France de l'an 2015 pourrait ainsi offrir un territoire plus compétitif, rassemblé autour d'un milieu … … LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE À L'HORIZON 2015 …
… entendu par la Section de l'aménagement durable des territoires du CESE dans le cadre de la saisine : "Services publics, services au public et aménagement des territoires à l'heure du numérique". … Service public … … (Secrétaire d'État) - services au public et aménagement des territoires - cese …
Avis
13/11/2013
… sociales et territoriales sont souvent corrélées, un territoire peut être en situation délicate dans un domaine … au renouveau d’une politique nationale d’aménagement du territoire. Celle-ci doit être menée sur le long terme par … en réseau », réduire les inégalités et remettre tous les territoires en capacité de se développer. Tel est l'objet de …
Avis
14/03/2017
… Nombre de ménages ne trouvent pas sur le territoire, en métropole et dans les Outre-mer, un logement … partagée des besoins et des offres de logements dans les territoires. Il convient sur cette base d’affirmer le rôle … une gouvernance du logement au cœur du développement des territoires, avec un État régulateur à l’écoute des …
Avis
13/11/2013
… territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?, rapporté par Paul de Viguerie. Phénomène … sociales et territoriales sont souvent corrélées, un territoire peut être en situation délicate dans un domaine … au renouveau d’une politique nationale d’aménagement du territoire. Celle-ci doit être menée sur le long terme par …
Avis
27/02/2008
… le rayonnement de la France et pour la compétitivité de ses territoires. Pourtant notre système peine à concilier les … des acteurs et partage des financements. … Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre …
09/11/1978
… LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
08/11/1955
… LE CRÉDIT AGRICOLE DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER …
28/01/1953
… CONJONCTURE DES TERRITOIRES EXTRA-MÉTROPOLITAINS DE L'UNION FRANÇAISE …
25/03/1953
… L'ÉQUIPEMENT AGRICOLE DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER …
23/04/1948
… CODE DU TRAVAIL DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER …
Avis
03/07/2003
… … Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire
… systémique de 2008 et ses prolongements ont fragilisé les territoires. Elle a conforté la légitimité interventionniste … des priorités en termes de solidarité et d’équilibre des territoires. Ces évolutions influent sur les relations entre … publique à contribuer au développement durable des territoires et à fédérer autour d’un projet de société …
… des problématiques récurrentes liées au développement des territoires, à la croissance démographique, à la pression … naturels plus spécifiques auxquels sont exposés les territoires ultramarins par exemple ; prospective pour … les différents risques naturels existants sur notre territoire en insistant notamment sur les inondations, et …