Recherche

Effectuer une recherche
… avec toute la société) … tels sont les enjeux de cette saisine. Sans déposséder l'élu de sa parole politique ou de … les interrogations qui animeront l’élaboration de cette saisine. S’inscrivant dans l’esprit de nombreux textes … récent de la réforme territoriale (loi NOTRe), cette saisine s’attachera à dresser un état des lieux des …
… sur l’échiquier mondial.   Suivre les travaux de cette saisine … Cooperation franco-allemande … La coopération …
… au CESE pour présenter cette nouvelle technologie. Une saisine pour évaluer les impacts sanitaires et … C'est le travail qu'a effectué le CESE, en confiant cette saisine à un groupe de travail inter-commissions, composé de …
… données aux avis du CESE.   Suivre les travaux de cette saisine … politiques publiques … évaluation … Promouvoir une …
… en 2010, la section a travaillé sur un certain nombre de saisines dont deux saisines gouvernementales et une saisine parlementaire sur le coût économique et social de …
… du rôle et des missions entre aussi dans le champ de cette saisine. Ce thème de saisine se rattache à la question plus générale de la « …
24/02/2016
… réflexions à la section du Travail et de l’Emploi. Cette saisine répond au souhait du CESE de jouer un rôle renforcé … auprès des pouvoirs exécutifs et législatifs. Avant cette saisine, la Ministre du Travail, de l’Emploi, de la …
… du quatrième trimestre 2013. Suivre l'actualité de cette saisine … alimentation … Favoriser l'accès pour tous à une …
… du dernier trimestre 2013. Suivre les travaux liés à la saisine   … réseaux sociaux … internet … gouvernance … …
26/02/2013
… au Conseil économique social et environnemental, la saisine du CESE pour avis sur un projet de loi relève … loi n’était pas recevable. Il a par ailleurs rappelé que la saisine du CESE ne saurait, a fortiori, avoir un effet … en matière de politiques publiques justifient une autosaisine de la part de notre Assemblée. Le Bureau examinera …
… Une saisine gouvernementale Dans le contexte de l’initiative … pour nourrir la position du Gouvernement En réponse à la saisine de la Première Ministre sur ces problématiques, cet … formulées autour des trois grands axes formulés par la saisine, ainsi que des préconisations complémentaires. 1)   …
… à la pertinence des travaux du CESE, la remise de cette saisine se situerait idéalement au moment de la sortie de ce … GIEC, c’est-à-dire début 2014.  Suivre les travaux de cette saisine … lutte contre le changement climatique … changement …
07/07/2014
… des recommandations déjà formulées par le CESE. Cette saisine a été confiée aux rapporteurs Laurence Hézard et … du CESE, www.lecese.fr. Cette réponse du CESE à la nouvelle saisine du Gouvernement sera notamment nourrie par les …
… de la politique forestière. Suivre les travaux de cette saisine … forêt … alimentation … Agriculture … Le …
… » prévue à l’automne. Suivre les travaux de cette saisine … transport … Transition énergétique … saisine gouvernementale … Le CESE est saisi par le …
… l’entreprise du XXIe siècle ? Suivre l'actualité de cette saisine  … compétitivité … croissance économique … …