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… réussie de la fonction publique de demain. Cette nouvelle saisine gouvernementale répond au souhait de Patrick … aux travaux du CESE.   Télécharger le texte de la saisinesaisine gouvernementale … Le Premier Ministre saisit le CESE …
… Examen, en deuxième lecture, de l’avant-projet de note de saisine intitulé Améliorer l’insertion des jeunes … l’examen, en deuxième lecture, de l’avant projet de note de saisine consacré à l’insertion des jeunes ultramarins, les conseillers ont souhaité modifié le titre de la saisine afin qu’il prenne davantage en compte à la fois …
… CESE abordera dans ses débats.   Télécharger la lettre de saisine du Premier Ministre   Le Bureau a confié à la …
… de production agro-écologiques. Télécharger la lettre de saisine du premier minsitre    L'agro-écologie est une façon …
… service public de l’Orientation. suivre les travaux de la saisine " L'emploi des jeunes" … emploi … jeunes … CESER … A …
… soumis à la réflexion du Conseil. Télécharger la lettre de saisine du Premier Ministre Le bureau a confié à la section …
… négociations climatiques de Durban. Elle a répondu à une saisine gouvernementale sur la biodiversité , et préparé … de l’État dans les territoires ? » ainsi que l’avis sur saisine gouvernementale relatif au projet de Schéma national …
… présenté en assemblée plénière le 12 avril prochain.    Une saisine en cours au CESE Le 29 mars 2021, le CESE a adopté …
… scolaires et universitaire s. Le 9 mars il rendra, sur saisine du Premier Ministre, un avis sur la volonté d' …
… sociales et environnementales. Télécharger la lettre de saisine Cet avis sera rapporté par Pierre-Olivier …
04/11/2020
… Le CESE rendra un projet d’avis en février 2021.    La saisine confiée par le Gouvernement au CESE vise à «  … défense des producteurs), précise la lettre de saisine ( ci-jointe ).   A l’invitation du Gouvernement, le … Le bureau du CESE a aujourd’hui confié le pilotage de cette saisine à la section Aménagement durable des territoires, …
… Le CESE produit entre 25 et 30 avis par an . Voir les saisines en cours Voir le calendrier des assemblées …
… de l'économie et des finances du CESE dans le cadre de la saisine : "Les TPE-PME et le financement de leur …
… culture et de la communication du CESE dans le cadre de la saisine : "Vers la démocratie culturelle ". … Démocratie …
… et le traitement de pétitions en ligne dans le cadre de saisines d’initiative • L’intégration de citoyens au sein … par le CESE résultent soit d’une demande du gouvernement (saisine gouvernementale), soit d’une demande du Parlement (saisine parlementaire), soit de sa propre initiative …
… Dans le cadre de la préparation d'une étude sur la saisine "Prospective et démocratie" , le CESE s'est …
… Dans le cadre de la saisine Bilan et perspectives du programme national de …
… Dans le cadre de la saisine intitulée "Pole emploi et la réforme du service …