Recherche

… de l’environnement et plus durables ».   Le projet d'avis, rapporté par Alain Bazot ( Groupe des Non inscrits ), Julie … de réformes (PNR) Lors de cette séance, la contribution annuelle du CESE au Programme national de réformes (PNR) du …

… était consacrée à un exercice que nous vous devons : « le Rapport annuel sur l’état de la France ».    Permettez-moi, avant de … il n’en demeure pas moins que ce taux est assez bas par rapport à nos voisins européens.    Le CESE a donc formulé …

… L'avis "L'économie du sport" rapporté par  Bernard AMSALEM  (Groupe des Personnalités … et aux aspirations sociétales.   Les explications du corapporteur Bernard Amsalem   Présentation de l'avis depuis … pour travailler sur cette évolution.    A noter l’étude annuelle 2019 du Conseil d’Etat sur « Le sport : quelle …

… une réduction de 40% des émissions nationales en 2030 par rapport à la référence 1990. Pour le CESE, cet objectif … de l'usage des fertilisants minéraux à l’horizon 2030 par rapport à 2015, prévue dans la Stratégie nationale … du CESE sur les sujets climatiques : - Contributions annuelles de la section environnement sur les évolutions de …

… auprès desquelles les ministres en charge rendront compte annuellement de l’état d’avancement de la politique … de l’éducation à la solidarité internationale.   Cet avis, rapporté par Marie TRELLU-KANE (Groupe des Associations) et …

… mission, à 390 millions d’euros en 2017 avec un objectif annuel de 150 000 jeunes.   BILAN DU SERVICE CIVIQUE : UN … niveaux de diplômes sont plus représentés que d’autres par rapport à la population globale. Les femmes représentent 58 …

… ses travaux dans le cadre de l’édition 2020 de son « rapport annuel sur l’état de la France » (RAEF) , rendu au Premier …

… sociale dans les Outre-mer : fractures et opportunités », rapportée par Mme Véronique Biarnaix- Roche et M. Joël … par M. Guillaume Vuilletet, député du Val-d'Oise, et rapportée par M. Johnny Hajjar, député de la Martinique.  … marges et des revenus (OPMR) avec une enveloppe budgétaire annuelle. 6. Le CESE préconise aux Observatoires des prix, …

… les pouvoirs publics doivent développer un baromètre annuel de l’entrepreneuriat des femmes décliné au niveau … les stéréotypes sexués (« L’orientation des jeunes », rapporteure : Laure Delair, rapporteur : Albert Ritzenthaler, décembre 2018). Les …

… fonctionnement des associations, le conventionnement pluriannuel et de renforcer le soutien aux projets associatifs … notamment par le biais du doublement de l’enveloppe annuelle du FDVA volet Fonctionnement et Innovation (FDVA-2) … bénévoles et des open badges).     Cet avis a été rapporté par Marie-Claire Martel (groupe des Associations) …

… ses travaux dans le cadre de l’édition 2020 de son « rapport annuel sur l’état de la France » (RAEF), rendu au Premier …

… professionnelle, qui doit déboucher sur la rédaction d’un rapport annuel du CSEP, sur la base des travaux des services de …

… philosophes et sociologues a rappelé l'évolution de notre rapport à la mort. Enfin l'audition d'associations … généralement à la mise en œuvre des soins palliatifs. Par rapport aux textes antérieurs, la loi apporte principalement … par tout citoyen ; - réaliser effectivement l’évaluation annuelle de la loi prévue par les textes en s’appuyant sur …

… la demande des présidents des assemblées parlementaires, 6 rapports annuels sur l’état de la France (saisine permanente), 81 …

… sens du travail, de son organisation et de l’évolution du rapport au travail est un des fils directeurs dont s’est … mais depuis 3 ans, la CTE contribue au Bilan annuel des conditions de travail publié par le ministère du … climatique sur la santé au travail.   L'avis sera rapporté au nom de la commission Travail et emploi du CESE. …

… ... Ce colloque s’inscrivait dans le cadre  de la réunion annuelle des Présidents et Secrétaires Généraux des CES … publique nationale vis-à-vis de l’UE et les attentes par rapport à la nouvelle gouvernance européenne (Parlement et Commission). [2]  Tout en soutenant le rapport sur la consultation susmentionnée et en …

… Le bilan mitigé du contrat de génération publié dans le rapport annuel 2016 de la Cour, la recherche d’explications à … tendent à s’accroître ; elles peuvent en partie être rapportées à des situations de découragement face à une …

… les institutions mandatées (comme le CNDSI et le CNCD) le rapport global sur la politique d’aide publique au développement et organiser annuellement un débat (dès l’automne 2023) au Parlement et …

… février 2020 , puis u n avis de suite en septembre 2020 , rapportés par Marie Trellu-Kane ( groupe des Associations ) … formulées par le CESE. La mise en place d'un débat annuel au CESE sur l'aide française au développement Faire …