Recherche

… année le gouvernement au projet de loi de finances. … Résolution sur un tableau de bord d’indicateurs …

… Dans ce contexte, le CESE a voté le 14 octobre une résolution qui encourage la France et le Président de la … d'un nouveau paquet climat énergie ambitieux. Cette résolution, rapportée par Céline Mesquida et Bernard … Delevoye,  Président du CESE : "P ar l'adoption d'une résolution, à l'heure où les préparatifs de la Cop21 …

…   Dans ce contexte le CESE a voté le 14 octobre une résolution qui encourage la France et le Président de la … d'un nouveau paquet climat énergie ambitieux. Cette résolution rapportée par Céline Mesquida et Bernard … internationales sur le climat.   « Par l'adoption d'une résolution, à l'heure où les préparatifs de la Cop21 …

… PROPOSITIONS DE LOI N° 4212, N° 7178 ET PROPOSITION DE RÉSOLUTION N° 7422 RELATIVES AUX OFFICES AGRICOLES …

… ÉTUDE DU REVENU NATIONAL : RÉSOLUTION CONCERNANT LA COMMUNICATION AU CONSEIL ÉCONOMIQUE …

… PROJET ET PROPOSITIONS DE LOI ET DE RÉSOLUTION RELATIFS AUX LOYERS DES LOCAUX À USAGE …

… social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui sa résolution intitulée « La valeur de la matière première … issu du pétrole et du plastique non recyclable.   Cette résolution, rapportée par Anne de BÉTHENCOURT (Groupe … environnemental du 13 novembre 2019. Le CESE a adopté cette résolution avec 138 voix pour, 1 voix contre et 28 …

… Téléchargez la résolution   C'est dans le contexte imposé par les … issu du pétrole et du plastique non recyclable.    La résolution a été adoptée avec : 138 voix pour, 1 contre et 28 abstentions.    … Le CESE a adopté sa résolution « La valeur de la matière première secondaire : …

… ENSEMBLE DES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI ET DE RÉSOLUTIONS RELATIFS AUX LOYERS D'HABITATION À USAGE …

… présentera au nom du CESE le 12 janvier prochain la résolution en vue du sommet de la Francophonie. … Francophonie … Résolution du CESE en vue du XVIIIe Sommet de la …

… présidée par Anne-Marie Ducroux Présentation du projet de résolution Accord de Paris et neutralité carbone en 2050 : … de la section de l'environnement Présentation du projet de résolution Le droit à la santé, partout et pour toutes et … président du CESE, au nom du Bureau. … Plénière : résolutions "Accord de Paris et neutralité carbone en 2050" …

… Résolution sur le livre blanc sur l'avenir de l'Europe …

… Résolution sur le livre blanc sur l'avenir de l'Europe …

… Retour en images sur la présentation de la résolution "Crise du secteur culturel : l'urgence d'agir"   … Retour en images sur la séance du 9 mai présentation de la résolution "Crise du secteur culturel : l'urgence d'agir" …

… Votes pour : 87 - Votes contre : 30 - Abstentions : 2 La résolution est adoptée. Télécharger le texte Un événement en … adopté en séance plénière le mercredi 13 décembre 2023 une résolution visant à réaffirmer l'engagement des acteurs de … structurées et adaptées aux enjeux du XXIème siècle : la résolution est adoptée par le CESE …

… Le CESE a adopté sa résolution "Pour une Europe ambitieuse, solidaire et …

… Résolution du Conseil économique, social et environnemental …

… et internationales. Débat d'actualité sur le projet de résolution " Pour une Europe ultramarine " présenté par M. … … "L'Union européenne à la croisée des chemins" et la résolution "Pour une Europe ultramarine" …

… L'exposé des motifs de la résolution est présenté par Jean Jouzel . La résolution est présentée par Patrick Bernasconi , président … Animée par Jean Grosset , Questeur du CESE … Giec … Résolution suite à la publication du rapport du GIEC et …

… Plénière : Résolution suite à la publication du rapport du GIEC & Bilan …