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14/12/2017
… internautes sont invité.e.s à participer est intitulée « Orientation des jeunes : quelles solutions ? ». Elle viendra nourrir le projet d’avis « L’orientation des jeunes » qui sera soumis au vote de … jeunes, professeur.e.s, parents, …) pour améliorer l’orientation et savoir comment créer des conditions …
27/11/2013
… gouvernement a soumis pour avis au CESE le projet de loi d’orientation et de programmation sur la politique de … … Le CESE a voté son avis sur le «Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de …
16/01/2013
… le Premier ministre a saisi le CESE sur son projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de … … Le CESE a voté son avis sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de …
11/07/2023
… autour de trois axes, qui appellent une grande loi d’orientation et de programmation, et une refonte de la … dans ces sites. … Le CESE propose une nouvelle loi d’orientation et de programmation pour des mobilités durables …
11/01/2023
… Le CESE propose un ensemble d’orientations, de conditions et de mesures visant à favoriser … 37 94 [email protected]   … Le CESE propose un ensemble d’orientations, de conditions et de mesures visant à favoriser …
12/07/1950
… PROBLÈMES DE L'ORIENTATION À DONNER À LA PRODUCTION AGRICOLE ET DES MESURES …
… et du développement (CICID) et inscrites dans la Loi d’orientation et de programmation relative à la politique de … formulation de préconisations opérationnelles relatives aux orientations sectorielles et géographiques ainsi qu’aux …   … coopération internationale … CICID … Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de …
Avis
16/01/2013
… des textes réglementaires. … Avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de …
14/11/2018
… défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une approche … son avis. Le CESE considère que cet avant-projet de loi d’orientation des mobilités marque un certain nombre … social et environnemental (CESE), le projet de loi d’orientation des mobilités doit bénéficier à toutes et tous …
Avis
20/03/2024
… la rédaction d'un avis sur l'article 1er projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le … dans les métiers agricoles … Article 1er du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le …
Avis
20/03/2024
… Projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le …
30/11/1993
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET …
23/02/1983
… PROJET DE LOI RÉVISANT LA LOI D'ORIENTATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DU 12 NOVEMBRE 1968 …
… Projet d'avis intitulé "Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de … textes réglementaires.   … Plénière : Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de …
… du projet d'avis intitulé "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" par M. Bruno DUCHEMIN, … et respectée dans le monde & Avant-projet de loi d'orientation des mobilités …
23/03/1960
… DÉVELOPPEMENT ET ADAPTATION DE L'ORIENTATION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLES DES JEUNES …
24/03/1982
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION POUR LA RECHERCHE ET LE …
Avis
13/12/2006
… l'énergie. … Recherches et technologies du futur : quelles orientations pour la production et la consommation …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de … européennes et internationales … Plénière : Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de …