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04/11/2020
… projet d’avis en février 2021.    La saisine confiée par le Gouvernement au CESE vise à «  appréhender l’évolution du … la lettre de saisine ( ci-jointe ).   A l’invitation du Gouvernement, le CESE formulera notamment des propositions … 04 40 39 [email protected] … Le CESE saisi par le Gouvernement d’un projet d’avis sur les mutations du …
… sociale et solidaire … commission temporaire … Saisi par le gouvernement, le CESE s'est prononcé sur l'économie sociale …
24/05/2022
… santé environnement pour définir et mener la stratégie du Gouvernement. Le CESE propose de remettre à l’ordre du jour … (Iéna) / Métro ligne 9     … Le CESE appelle le nouveau Gouvernement à faire de la santé-environnement une priorité …
06/05/2020
… depuis le 17 mars, et le seront demain  ». Il a invité le Gouvernement à associer et favoriser la participation de la … sont à leur tour exprimés pour la première fois devant le Gouvernement sur le plan de déconfinement . [ voir en pièce … les travaux du CESE : résolution spéciale à destination du Gouvernement, hôpital, ascenseur social et chômage de longue …
… … Biodiversité … gestion environnementale … Saisi par le gouvernement, le CESE étudie la tarification sociale de l'eau …
… … mode de garde … Service public … Le CESE saisi par le gouvernement sur l'accueil de la petite enfance …
… engagées. … stratégie europe 2020 … Europe … Le Gouvernement a consulté le CESE sur le PNR 2012-2015 de la …
06/05/2020
… depuis le 17 mars, et le seront demain  ». Il a invité le Gouvernement à associer et favoriser la participation de la … sont à leur tour exprimés pour la première fois devant le Gouvernement sur le plan de déconfinement . [ voir en pièce … les travaux du CESE : résolution spéciale à destination du Gouvernement, hôpital, ascenseur social et chômage de longue …
… depuis le 17 mars, et le seront demain  ». Il a invité le Gouvernement à associer et favoriser la participation de la … sont à leur tour exprimés pour la première fois devant le Gouvernement sur le plan de déconfinement . [ voir en pièce … présenter prochainement une résolution à destination du Gouvernement, produit d’une réflexion de toutes les …
29/11/2017
… … CONTRATS DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE : LE CESE PRÉSENTE AU GOUVERNEMENT SES PRÉCONISATIONS …
10/03/1993
… LES GRANDES ORIENTATIONS DU GOUVERNEMENT POUR LE XIÈ PLAN (1993-1997) …
… afin que celles ci puissent s'intégrer au projet du gouvernement, qui lancera début 2018 les premiers contrats … … Transition écologique et solidaire à l'échelon local : le Gouvernement saisit le CESE …
… réels. L’aménagement législatif souhaité en 2014 par le Gouvernement dans le champ de l’économie sociale et … de ces nouvelles monnaies. Au niveau national, le gouvernement a d’ores et déjà placé la lutte contre les … une priorité, comme le souligne le Secrétariat Général du Gouvernement : «  Les réflexions du CESE trouveront …
… Le Gouvernement reprend également certaines recommandations de … de jeunesse. Le Conseil salue ainsi la mise en place par le Gouvernement de véritables outils politique de jeunesse … rapporteur des avis du CESE concernés par les annonces du Gouvernement, ajoute : « Nous porterons une attention …
… Assemblée plénière : "La protection de l’enfance" (saisine gouvernementale) …
… Commission temporaire publie sa première recommandation au Gouvernement
… Pacte par la réalisation d'un avis destiné à éclairer le gouvernement sur plusieurs points cruciaux : besoins du … Franck Tivierge ( Groupe CFDT ).   … Le CESE saisi par le Gouvernement sur le Pacte agricole …
… afin que celles ci puissent contribuer aux réflexions du gouvernement, qui engagera notamment la réforme de la … seront rapportés par Sophie Thiery. … Le CESE saisi par le Gouvernement sur le travail indépendant …
… … La transition énergétique dans les transports (saisine gouvernementale) …