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Avis
29/03/2023
… Développer le parasport en France : de la singularité à l’universalité, une opportunité …
… Extraction des lignes des Rapports annuels sur l’état de la France (RAEF) …
09/12/1958
… LES MODALITÉS DE L'INVESTISSEMENT DE CAPITAUX ÉTRANGERS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE …
09/11/1982
… LES RELATIONS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES ENTRE LA FRANCE ET L'ÉGYPTE ET LEURS PERSPECTIVES D'AVENIR …
Avis
12/05/2004
… non alimentaires des produits agricoles : un enjeu pour la France et l'Union européenne …
… --- Adoption du projet d’avis « Développer le parasport en France : de la singularité à l’universalité, une opportunité … plénière … Assemblée plénière : Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité …
08/02/1994
… des liens historiques qui l'attachent à cette région, la France doit augmenter ses échanges et contribuer à son … sont indispensables. … LES RELATIONS EXTÉRIEURES DE LA FRANCE AVEC LE VIETNAM, LE CAMBODGE, LE LAOS, LA THAÏLANDE …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Fin de vie : la France à l'heure des choix" par M. Pierre-Antoine GAILLY, … présidée par Mme Hélène FAUVEL … Plénière : Fin de vie : la France à l'heure des choix & Pour une réforme globale de la …
… finances , ont rapporté le  Rapport annuel sur l'état de la France 2019 - Cohésion et transitions : agir autrement . Le … 2019 … Le CESE a adopté son Rapport annuel sur l'état de la France 2019 - "Cohésion et transitions : agir autrement" …
Avis
09/04/2019
… verte» , le débat sur la transition énergétique en France s’est poursuivi.   Dans cet avis, la section de … plusieurs mois, des millions de personnes manifestent en France et dans le monde contre le retard pris dans la lutte … énergétique … croissance verte … Climat-Énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de …
… de km2 sous sa juridiction, dont 97 % en Outre-mer, la France est la deuxième puissance maritime du monde, derrière … et technique de ce projet. Ainsi, depuis 2006, la France a déposé plusieurs dossiers concernant par exemple, … au-delà de sa zone économique exclusive : un atout pour la France » à la délégation à l’Outre-mer, avec pour échéance …
27/11/2018
… un projet de résolution appelant à renforcer le rôle de la France dans ces négociations . «  Notre pays dispose du … Autissier, rapporteure de la résolution. Selon le CESE, la France doit ainsi être moteur dans les négociations … préconisations concrètes pour renforcer l’engagement de la France dans les discussions .   Garantir un processus …
Résolution
11/03/2020
… carbone en 2050 : comment respecter les engagements de la France ? …
Avis
11/09/2019
… : agir autrement. Rapport annuel sur l'état de la France en 2019 …
23/03/1960
… ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLES DES JEUNES EN FRANCE
28/06/1978
… LA SITUATION DÉMOGRAPHIQUE DE LA FRANCE ET SES IMPLICATIONS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES : BILAN …
Avis
27/04/1999
… de mesures. … L'expatriation : les français établis hors de France, acteurs du rayonnement international de notre pays …
Avis
11/04/2023
… que de l’évolution de la biodiversité dans le monde et en France. L’eau est également essentielle au fonctionnement de … gestion durable de l’eau (quantité, qualité, partage) en France face aux changements climatiques …
Avis
23/09/2014
… parmi les instruments de la diplomatie d’influence de la France. Avec cet avis, le Conseil économique, social et … la scène européenne et internationale. … L'influence de la France sur la scène européenne et internationale par la …
Avis
23/09/2014
… parmi les instruments de la diplomatie d’influence de la France.    Le projet d'avis souhaite mettre l’accent sur la … romain … Droit continental … common law … L’influence de la France sur la scène européenne et internationale par la …