Recherche

Effectuer une recherche
… complémentaires peuvent contribuer, en mettant en place des contrats responsables. Les voies d’un financement pérenne de …
… Transition écologique et de la Justice. DÉFINIR UN NOUVEAU CONTRAT SOCIAL TERRITORIAL AUTOUR D’UN MODèLE ÉCONOMIQUE … ÉQUILIBRÉ ET ÉQUITABLE - Réduire les déséquilibres par des contrats de réciprocité entre territoires en clarifiant dans …
… du forfait horaire global, au niveau des territoires des contrats d'objectifs et de moyens entre les prestataires et …
27/11/2013
… Il a également proposé que l'EEDD soit inscrite dans les contrats de projets État régions (CPER) ainsi que dans la …
… psychologue clinicienne CAP Alésia De l’usage du contrat d’accueil — Anne-Marie MARTINEZ, directrice adjointe …
… la lutte contre la précarité énergétique ? •    Quel contrat définir entre parties prenantes pour une répartition …
… renforcement de l’accès à la formation systématisation des contrats d’assurance « accident du travail ».   Retrouvez …
… ainsi qu’au choix des priorités qui orienteront les contrats de convergence prévus par la loi de programmation …
30/08/2016
… ainsi définir des indicateurs de marché, élaborer des contrats-cadres ou fixer des niveaux planchers et plafonds …
24/06/2020
… doit être effectif. Le CESE recommande d'inscrire dans le contrat d'objectif et de gestion de France compétences un … plus d'un an, âgés de 57 ans et plus, la mise en place d'un contrat de travail permettant, avec une incitation …
Avis
10/12/2014
… les contraintes pesant sur l’emploi ou créer un nouveau contrat social à l’échelle européenne. Ces scénarios ne sont …
09/07/2020
… CESE montre que l’on peut progresser dans cette voie par un contrat de travail renouvelé, l’ajournement de la réforme du … de cette pandémie. Le CESE préconise le doublement des contrats aidés, et avance l’idée que l’on pourrait différer …
Conseiller.ère
Avis
12/07/2016
… collectivités un projet de société à long terme, puis un contrat de convergence, en appliquant des démarches de …
Avis
12/07/2016
… collectivités un projet de société à long terme, puis un contrat de convergence, en appliquant des démarches de …
15/01/2014
… Urbaines et pour son intégration dans le cadre des futurs contrats de ville prévus par le gouvernement. Le bilan et …
23/03/2021
… proposition du conseil serait de généraliser la pratique du contrat d’implantation existant dans la région des hauts de … au sein de l’UE.    Au niveau national, généraliser le contrat d’implantation, organiser des débats avec la société …
Avis
11/01/2017
… ; instaurer un Pacte jeunes Ruraux.ales inscrit dans les contrats de ruralité.   … ruralité … Jeunesse … La place des …
Avis
27/12/2023
… du Gouvernement, « Les recommandations du CESE pour un contrat ambitieux entre l’agriculture et la société …
… projet du gouvernement, qui lancera début 2018 les premiers contrats de transition écologique. Co-construction entre …