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… de m’impliquer personnellement dans ce débat. Ces consultations citoyennes sur les retraites se termineront à …

… la biodiversité ( CNB ) une instance de concertation et de consultation et du Conseil national de la protection de la …

… ou non, c’est la vertu de notre caractère consultatif : consultation n’est pas obligation de suivre ! Par ailleurs …

… compétence, il pourra décider de ne pas procéder aux autres consultations prévues par les textes ; ·         Le CESE a …

… dans les textes en 2008 ; ce sous deux aspects :  - la consultation systématique sur tout projet de loi,  - le …

… éligibles au titre des forfaits de mobilité durable, consultation des CSE.  L’employeur peut prendre en charge …

… à la stratégie nationale bas carbone (SNBC) en cours de consultation. Concernant les capacités de stockage du …

… permanence les contourner en imaginant des référendums, des consultations directes, la constitution de panels de …

… L’avis du CESE a été adopté avant le lancement de la grande consultation nationale « grand âge et autonomie », qui doit …

… plus divers, tandis que plus de 20 000 ont participé à des consultations en ligne. La convention citoyenne sur la fin …

… sondages qui tiennent lieu de participation, d’écoute et de consultation citoyennes. Cette préférence pour le présent, …

… Jouzel et Michel Badré ; - «  Contribution du CESE à la consultation publique sur la stratégie nationale bas carbone …

… conseils de participation civique, chargés d’organiser des consultations publiques sur de nouveaux modèles de …

… fait en sorte que le CESE soit pleinement ce carrefour des consultations publiques en réformant sa composition, mais on … au sort, en lui confiant largement l'organisation des consultations citoyennes. Je crois profondément que s'est …

… des orientations stratégiques de l’entreprise un thème des consultations récurrentes obligatoires du CSE et prévoir que …

… repensée en développant la participation citoyenne via des consultations régulières, le recours aux pétitions et la …

… d’être aussi le carrefour de la participation citoyenne. Consultation accrue du public, participation de citoyens aux …

… incitatif soit donné au carbone ; recommande que les consultations sur le suivi de la mise en oeuvre de la loi …

… de la société civile aura aussi pour mission d’organiser la consultation du public sous les formes les plus adaptées. … Parlement. Il permettra d’en finir avec une multitude de consultations qui alourdissent inutilement nos procédures.   …

… de forage  en révisant le cadre réglementaire (consultation écrite pour avis de la collectivité) •  …