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… il y a eu beaucoup de réunions de concertation, sans qu’un bilan des agendas 21 ne soit réalisé. La composition des …
09/05/2023
… inclusive et émancipatrice, cet avis présente un bilan de la loi Claeys-Leonetti du 2 février 2016 créant …
… ayant été particulièrement abordée. Il présente ensuite un bilan de la loi « Claeys-Leonetti » créant de nouveaux …
… psycho-sociaux), mais depuis 3 ans, la CTE contribue au Bilan annuel des conditions de travail publié par le …
09/02/2022
… mesures : rééchelonnement des dettes, apports en haut de bilan sur la base d’engagements en matière d’emplois. En …
23/03/2021
… du filtrage des IDE jusqu’en 2023 et d’en dresser le bilan à cette date, afin de protéger les entreprises dont la …
02/12/2020
… collectivement depuis près de dix mois vient alourdir le bilan désastreux du bien-être des jeunes dans notre société. …
… l’hémicycle, les parlementaires européens ont débattu du bilan de la 9e mandature, autour de deux blocs de politiques …
16/01/2024
… menées par la Commission, que le CESE a souhaité dresser un bilan objectif sur la situation de l’élevage français et de …
… (États-Unis). En parallèle, les Nations unies dressent un bilan particulièrement alarmant : sécheresses multiples, …
… la Convention Citoyenne sur la fin de vie Session #2 : le bilan des citoyens  Ils s'appellent Louise, Anton, Johnny, …
… de reconnaissance de leurs compétences acquises via un bilan de compétences ou une validation des acquis de …
26/01/2021
… : par rééchelonnement des dettes, apports en haut de bilan par des mesures fiscales pour les investisseurs …
… réalisés, ces dernières années, par la Cour des comptes. Le bilan mitigé du contrat de génération publié dans le rapport …
… élèves concerné.e.s bénéficient effectivement à l’école des bilans médicaux prévus par la loi. Les conséquences de ce …
… en 2017 avec un objectif annuel de 150 000 jeunes.   BILAN DU SERVICE CIVIQUE : UN DISPOSITIF EN PASSE DE FAIRE …
… Le CESE pourrait donc établir un avis qui dresserait le bilan des réussites et des limites des pôles de …
… seraient les suivants : d’une part de dresser un premier bilan de cette réforme qui ne concerne que les grands ports …
… du travail. Trente ans après les « lois Auroux », quel bilan peut-on dresser de l’action des CHSCT en particulier …
… directions. D’abord, il conviendrait de dresser un premier bilan qualitatif de la réforme de la représentativité …