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… l’innovation, qui doit être accessible à tou.te.s. L’avis « Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants … émerger des solutions facilitant l’accès à l’innovation. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … à 176 voix pour et 1 abstention. … Le CESE a voté son avis « Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants …

… Les propositions et recommandations de son projet d’avis intitulé «L’Union européenne à la croisée des chemins … notamment des différences de régimes sociaux et fiscaux. L'avis a été voté en Assemblée Plénière du Conseil économique, … votants, 152 pour et 26 abstentions. … Le CESE a voté son avis "L'Union européenne à la croisée des chemins" …

… bien réelle pour le management. C’est pourquoi, l’avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) … en compte le fait religieux sur les lieux de travail. Cet avis présenté par ses rapporteures Edith Arnoult-Brill … pour, 1 voix contre et 13 abstentions. … LE CESE A VOTE SON AVIS SUR « LE FAIT RELIGIEUX DANS L’ENTREPRISE » …

… en engageant une mutation gagnante de notre société. L’avis « La transition énergétique dans les transports » … se donner les moyens de développer une économie verte. Cet avis, qui fait suite à une saisine gouvernementale, formule … pour, 0 voix contre et 20 abstentions. … Le CESE a voté son avis sur "La transition énergétique dans les transports" …

… qui doit être accessible à tou.te.s. Le projet d’avis « Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants … solutions facilitant l’accès à l’innovation. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE le … sociales et de la Santé. … Présentation du projet d'avis "Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants" …

… de les maintenir ou les évolutions à y apporter. Dans son avis, le CESE plaide pour une refondation du dispositif des … Franches Urbaines ont été présentés par la rapporteure de l’avis Eveline Duhamel (Groupe des entreprises), en présence … en assemblée plénière. … Le CESE a voté à l'unanimité son avis sur : « les Zones Franches Urbaines » …

… recommandations qu’il avait formulées dans ses précédents avis sur les droits sociaux des jeunes (2012), l’emploi des … dans notre système de protection sociale, ce projet d’avis est l’occasion pour le CESE de formuler des … et professionnelle des jeunes. … Présentation du projet d’avis : "Sécuriser les parcours d'insertion des jeunes" …

… a adopté avec 133 voix pour, 1 contre et 26 abstentions l'avis Acceptabilité des nouvelles infrastructures de … sine qua non à la transition environnementale Télécharger l'avis Télécharger la fiche de communication La gouvernance de … de champs de panneaux photovoltaïques ?  Pour établir son avis la Commission a auditionné de nombreux acteurs parmi …

… de l’emploi et de développement des compétences. Dans son avis sur « Les certificats de qualifications professionnelle … relation de travail, des certifications professionnelles. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … pour, 2 contre et 14 abstentions. … Le CESE a voté son avis sur les certificats de qualification professionnelle …

… de la pêche et de l’alimentation pour qu’elle propose un avis pour relever les défis actuels et à venir de sa valorisation. L’avis rapporté par Marie de l’Estoile (groupe de la … 9 abstentions et 169 votes pour … Le CESE a voté son avis sur la "valorisation de la forêt française" …

…   Consultez l'avis   Le 24 août 2017, le Premier ministre a saisi le … qui ont guidé l’élaboration des préconisations du CESE.   L'avis est adopté. Résultats du vote : 129 votes pour, 17 … 28 abstentions. … travail indépendant … Le CESE a rendu son avis sur les nouvelles formes du travail indépendant …

… de l’environnement et plus durables ».   Le projet d'avis, rapporté par Alain Bazot ( Groupe des Non inscrits ), … : >  Favoriser l'évolution de la société vers la sobriété > Avis traitant de l'agriculture et alimentation durable   … durable, le CESE, saisi par la Première ministre, rend son avis …

… Le projet d'avis de la section de l'agriculture, de la pêche et de … Monsieur Joseph Giroud, et de la rapporteure du projet d’avis Madame Joëlle Prévot-Madère. … Le CESE rend son avis sur la future politique commune des pêches …

… des Outre-mer Découvrez les 20 préconisations du projet d'avis lors de la séance Téléchargez l'avis         Téléchargez la fiche de présentation Ce nouvel avis est dans ligne de plusieurs travaux du CESE : -  …

… économique, social et environnemental (CESE) a adopté un avis intitulé « Pour des élèves en meilleure santé » qui … sur le déroulement de leur scolarité. Dans ce projet d’avis, le CESE estime que la réponse à l’urgence passe … et les orienter correctement.   
Ce projet d’avis rapporté par Jean-François Naton (Groupe CGT) et …

… Projet d'avis présenté par Frédéric Grivot au nom de la section des … industrielles de l'Industrie du futur. Dans son projet d'avis, la section souligne le besoin d'approfondir et … phase de leur activité. Elle livre dans ce projet d'avis son analyse des conditions d'une nouvelle dynamique des …

… Avis rapporté par Patrick Molinoz et Sabrina Roche , au nom … territoires présidée par Eveline Duhamel .    Téléchargez l'avis  Téléchargez la fiche de synthèse    Le président de … limité d’activités, la proposition de loi soumise à l’avis du CESE a pour objet d’étendre l’autorisation des …

… dont la fonction publique a la charge. En particulier, l'avis met l'accent sur les missions d'avenir du service … une phase de transition numérique et écologique.     Cet avis, a été soumis au vote de l'assemblée plénière du 11/12, l'avis est adopté 143 voix pour, 0 contre et 23 abstentions. … …

… depuis plus de 6 mois, le CESE a souhaité  exprimer son avis sur les orientations à prendre conformément à son … spécifique et à une méthodologie innovante.    Cet avis résulte des travaux d'une commission temporaire … minent la France et des transitions en cours, le présent avis propose l'élaboration d'un pacte productif, social et …

… et Anne-Claire VIAL  ( Groupe Agriculture ) ont présenté l'avis à la séance plénière du 16 janvier 2024 au nom de la …  présidée par Henri BIÈS-PÉRÉ ( Groupe Agriculture ). L'avis a été  adopté avec 115 voix pour et 2 abstentions. Lire l'avis   Lire la synthèse Quels enjeux pour l'élevage français …