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… le rural et l’urbain s’accroissent. Dans ce contexte, l’avis du CESE sur « la réduction des inégalités territoriales … ont été présentées le 13 novembre par le rapporteur de l’avis, Paul de Viguerie (Groupe UNAF), en présence du … territoires Jean-Alain Mariotti (Groupe des entreprises). L’avis a été voté en Assemblée plénière du Conseil économique, …

… L'avis "Traité international sur la pollution par les … lors de l’assemblée plénière du 11 avril à 10h30. L’avis a été adopté à l'unanimité avec 111 voix pour.    Télécharger l'avis Télécharger la fiche de communication Des constats …

… de la saisine gouvernementale déclenchant ce projet d'avis. Les décalages entre besoins et offres, qui nuisent au … à se maintenir en bonne santé tout au long de sa vie.   L'avis fait, pour y parvenir, des préconisations déclinées en … pratiques d’APS dans l’urbanisme et l’espace public.   L'avis a été adopté : 163 pour, 0 contre, 4 abstentions … Le …

… de l’eau » et distribuer des « chèques eau » Télécharger l'avis Télécharger la fiche de synthèse … eau … assainissement … l'assainissement dans les Outre-mer, le CESE a adopté son avis …

… engagement à être des éco-consommateurs responsables.   L'avis a été adopté avec 145 voix pour, 11 contre et 9 abstentions.   Télécharger l'avis              Télécharger la fiche communication    … européenne entre 2013 et 2018.   Les préconisations de l'avis se groupent en 3 axes : CONSOLIDER ET AFFINER LA …

…   Depuis  l’adoption en février 2018, de l’avis du CESE intitulé « Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition … énergétique en France s’est poursuivi.   Dans cet avis, la section de l’environnement avait établi un premier …

… cliquez ici. Présentattion et vote du projet d'avis de  la section de l'éducation, de la culture et de la … du 13 janvier 2015 : débat d'actualité et présentation de l'avis sur les données numériques …

… concernés par ce nouveau mode de production. Le projet d’avis sur « Les innovations technologiques et performance … être débattu en septembre. … Présentation du projet d’avis : "Innovations technologiques et performance …

… il est devenu un enjeu économique et énergétique majeur. L’avis « Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion … pour, 0 voix contre et 18 abstentions. … Le CESE a voté son avis sur "Quels moyens et quelle gouvernance pour une …

… normes internationales universelles ainsi qu’à la RSE. L’avis « La RSE : une voie pour la transition économique, … pour, 8 voix contre et 2 abstentions. … Le CESE a voté son avis sur "La RSE : une voie pour la transition économique, …

… sociales et de la santé, souhaite apporter son expertise. L’avis de la section des affaires sociales et de la santé, « … abstentions et 120 pour et 20 contre. … Le CESE a voté son avis "Droits formels / droits réels : améliorer le recours …

… pas avec la crise financière qu’il faut désormais penser. L’avis de la section des activités économiques du CESE, « la … 35 abstentions et 41 votes contre. … Le CESE a voté son avis sur "La filière automobile : comment relever le défi …

… de la déclinaison opérationnelle du schéma pose question. L’avis, rapporté par Sébastien Genest et Pierre-Jean Rozet, … propositions pour tenter d’y remédier. … Vote de l'avis du CESE sur le projet de Schéma National des …

… Présentation du projet d'avis intitulé : " Face au changement climatique, quelle … durable pour adapter et valoriser la forêt française ? (avis) …

… l'instauration d'une véritable gouvernance mondiale. L’avis de la section des affaires européennes et … 179 votants, 1 abstention et 178 pour. … Le CESE a voté son avis "Rio +20, un rendez-vous majeur pour l'avenir de la …

… Dans cet avis adopté en Assemblée plénière le 11 mai 2016 et rapporté … label « relations fournisseurs responsables ». Au-delà, l’avis formule des propositions pour une consolidation des … … Le CESE rappelle les préconisations formulées dans son avis sur "les circuits de distribution des produits …

… encourager la convergence sociale et fiscale en Europe. L'avis « La construction d’une Europe dotée d’un socle de … économique et sociale illustrant l’ambition du socle. L'avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … avec 166 votes pour et 1 abstention. … Le CESE a voté son avis « La construction d’une Europe dotée d’un socle de …

… dans le monde du travail. Ce document se nourrit de l’avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) … de cerner la réalité du fait religieux dans l’entreprise, l’avis du CESE soumettait au gouvernement des recommandations … de la section du travail et de l’emploi, Sylvie Brunet. … L'avis du CESE sur le fait religieux dans l'entreprise au cœur …

… ce qu’elle devra être dans les années à venir. Le projet d’avis « L’évolution de la fonction publique et des principes … les évolutions nécessaires à sa mise en œuvre. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … de la fonction publique. … Présentation du projet d'avis "L’évolution de la fonction publique et des principes …

… la convergence sociale et fiscale en Europe. Le projet d’avis « La construction d’une Europe dotée d’un socle de … et sociale illustrant l’ambition du socle. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … chargé des Affaires européennes. … Présentation du projet d’avis : « La construction d’une Europe dotée d’un socle de …