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… les TPE de quelques salariés ou des structures de l’ESS. L’avis, statistiquement documenté, s’intéresse à l’ensemble de … informationnelle et numérique. … Le CESE a voté son avis « Les PME/TPE et le financement de leur développement …

… des motifs reprend expressément une préconisation de l’avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur les circuits de distribution. … L’avis du CESE sur les circuits de distribution de produits …

… comparée à l'échelle européenne et internationale, cet avis, rapporté par Bernard Capdeville (Groupe des … pouvant nourrir la réflexion de la puissance publique. Cet avis a été voté en assemblée plénière du Conseil économique, … ; 53 voix contre et 19 abstentions. … LE CESE A VOTE SON AVIS SUR « LES EVOLUTIONS CONTEMPORAINES DE LA FAMILLE ET …

… diminution des émissions de CO2. … Présentation du projet d'avis "Le stockage de l'énergie électrique, une dimension …

… Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour avis en urgence sur « le projet de loi de modernisation, de … pour répondre à la saisine gouvernementale. Dans son avis rapporté par Mme Michèle Nathan (Groupe CFDT) au nom de … titres et articles du projet de loi. … Présentation de l'avis sur le "Projet de loi de modernisation, de …

… quelques salariés ou des structures de l’ESS. Le projet d’avis, statistiquement documenté, s’intéresse à l’ensemble de … l’investissement et la valeur ajoutée, le projet d’avis est rapporté par Frédéric Boccara (économiste et membre … du financement (BCE, BEI, Bâle). Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil …

… ( Groupe CFDT ) ont présenté les préconisations de l'avis du CESE pour gérer durablement l'eau, au nom de la … présidée par Sylvain Boucherand ( Groupe Environnement ). L'avis a été adopté à 98 voix pour, 13 contre et 17 abstentions. Télécharger l'avis  Télécharger la fiche communication Agir vite  La …

… Constitution, le Premier ministre Manuel Valls a saisi pour avis le Conseil économique, social et environnemental (CESE) … en œuvre de la convergence, afin qu’il fasse connaître son avis avant que le texte ne soit transmis au Conseil d’Etat … puis examiné en conseil des ministres. Le CESE a voté son avis le mardi 12 juillet en assemblée plénière avec 171 …

…   Téléchargez l'avis     Téléchargez la fiche communication  Créés en 1967, … social, ainsi que d’éducation et de formation du public.  L'avis est adopté : 132 voix pour, 20 abstentions, 0 contre.  … de France pour son soutien à la promotion de ce projet d'avis.      Alain Feretti est trésorier adjoint au Conseil …

… et au vote du projet de contribution à l’avant-projet d’avis sur «L’emploi des jeunes », dont Mesdames Crosemarie et … et vote du projet de contribution à l’avant-projet d’avis « L’emploi des jeunes » …

…   Le Premier ministre a saisi le 14 juin 2016 le CESE pour avis sur le titre 1er du projet de loi de programmation en … au progrès pour un développement durable planétaire.   L'avis est adopté. Résultats du vote : 171 votes pour, 2 … faveur de l’égalité réelle Outre-mer : le CESE a rendu son avis …

… en France ou à l’étranger, sur nos politiques publiques. avis adopté: 104 pour, 53 abstensions, 19 contre Le texte de l'avis voté sera bientôt disponible ici … politique publique … politique familiale … Famille … Présentation de l'avis sur les évolutions contemporaines de la famille et …

… Retour en images sur la séance du 9 mai présentation de l'avis "Fin de vie: faire évoluer la loi ?" en présence de … … Retour en images sur la séance du 9 mai présentation de l'avis "Fin de vie: faire évoluer la loi ?" …

… Après en avoir précisé la définition, le projet d’avis présente les principaux leviers à actionner afin que … développer des exportations créatrices de valeur.   Cet avis a été adopté. Résultats des votes : 122 votes pour, 32 …   Découvrez le prezi     … Le CESE a adopté son avis "Quels leviers pour renforcer la compétitivité de …

… et crée des dommages considérables sur leur santé. Dans son avis « L’impact du chômage sur les personnes et leur … et décideurs et accompagner les personnes au chômage. L’avis a été présenté à l’assemblée plénière du Conseil … adopté à l’unanimité des 199 présents. … Le CESE a voté son avis "L'impact du chômage sur les personnes et leur …

… dommages considérables sur leur santé. Dans son projet d’avis « L’impact du chômage sur les personnes et leur … et accompagner les personnes au chômage. Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée … mardi 10 mai à partir de 14h30. … Présentation du projet d'avis : "L’impact du chômage sur les personnes et leur …

… plus important du secteur industriel dans la R&D. … Avis du CESE sur la programmation budgétaire du projet de …

… plus important du secteur industriel dans la R&D.    … Avis du Cese sur la programmation budgétaire du projet de …

… … Séance plénière de la présentation du projet d'avis sur le bilan du Grenelle de l'environnement …

… climatiques internationales. … Le CESE rend son avis sur les négociations climatiques internationales à …