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21/04/2015
… national et international pour les années à venir. Deux avis pour deux enjeux majeurs : 1- International : le projet d’avis « Réussir la conférence climat Paris 2015 » rapporté … la conclusion d’un accord global. 2- National : le projet d’avis « 20 ans de lutte contre le changement climatique en …
… européennes et internationales qui présentera un projet d'avis en séance plénière le 27 novembre 2013. S uivre les … … Coopération … Le Premier Ministre sollicite l'avis du CESE sur le projet de loi d’orientation et de …
… Présentation du projet d'avis intitulé "La microfinance dans les Outre-mer" par Mme … des Outre-mer … Plénière : Présentation du projet d'avis intitulé "La microfinance dans les Outre-mer" suivie …
… vote d'un projet de résolution --- Présentation du projet d'avis intitulé "Les addictions", par Mme Gisèle BALLALOUD, … vote d'un projet de résolution et présentation du projet d'avis intitulé "Les addictions" …
11/07/2018
… en milieu urbain, le CESE a voté aujourd’hui son avis « Nature en ville : comment accélérer la dynamique ? » … par des villes pionnières et identifie dans ce projet d’avis des leviers concrets, associant toutes les parties … positive dans le cadre de toute opération urbaine. Cet avis, rapporté par Annabelle JAEGER (Groupe des …
20/04/2016
… Paris, le 20 avril 2016 – Jean GROSSET, rapporteur de l’avis du CESE sur Les travailleurs détachés et Xavier … a par ailleurs rappelé la recommandation formulée dans l’avis de conditionner le droit d’une entreprise à détacher … le CESE se félicite de la reprise des préconisations de son avis par la Commission des affaires européennes du Sénat …
12/10/2016
… économique, social et environnemental (CESE). Dans son avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la … au développement (CICID) qui se réunira en novembre 2016. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … à l’unanimité avec 169 voix pour. … Le CESE a voté son avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la …
05/10/2016
… social et environnemental (CESE). Dans son projet d’avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la … (CICID) qui se réunira en novembre 2016. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … le 12 octobre 2016. … Présentation du projet d’avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la …
25/06/2014
… Cet événement est l’occasion pour le CESE de rappeler l’avis qu’il a rendu le 13 mai 2014 sur «L’Union européenne à … plutôt que sur les élargissements. Plus généralement, l’avis plaide pour un objectif ambitieux fondé sur la … tout son sens à la notion de « solidarité européenne ». L’avis milite pour un affermissement de la place du dialogue …
20/12/2016
… et public.que.s dans leurs comportements fiscaux. Son avis Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts sur … sociale : L’Assemblée nationale suit dès à présent l’avis du CESE …
13/11/2013
… les préconisations formulées par le CESE dans son avis présenté dès septembre 2012, L’emploi des jeunes (avis rapporté par Jean-Baptiste Prevost suite à une … SE FELICITE DE LA SUITE DONNEE AUX PRECONISATIONS DE SON AVIS SUR L’EMPLOI DES JEUNES …
Avis
09/04/2019
… massivement dans la transition énergétique. Dans cet avis, le CESE note tout d’abord l’important retard pris lors … … Climat-énergie : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et …
Avis
28/02/2018
… transition. … Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition …
… 25 et 33 %). … ZFU … Large reprise des propositions de l'avis du CESE sur les ZFU dans le nouveau dispositif « …
31/08/2011
… particulière aux priorités sociales. … Le Cese rend son avis sur les enjeux du G20 : passer d'un G20 de crise à un …
13/06/2017
… fermes aquacoles marines et continentales durables, dans un avis intitulé « Fermes aquacoles marines et continentales : … et développer les emplois générés sur les territoires.  L’avis « Fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et … des dossiers « installations classées » (ICPE). Le projet d’avis « Fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et …
23/06/2015
… à l’architecture et au patrimoine, le CESE a adopté l’avis rapporté par Mme Claire Gibault et M. Claude Michel, … présidée par M. Philippe Da Costa, a voté à l’unanimité cet avis dans le cadre de la procédure simplifiée. Prévue par … permet à la section compétente de voter un projet d’avis dans un délai de trois semaines sans qu’il soit examiné …
… L'avis a été présenté par Marie Trellu-Kane ( Groupe des … présidée par Jean-Marie Cambacérès Le CESE a présenté son avis lors de son assemblée plénière en présence de M. … le Gouvernement a saisi le CESE, le 29 janvier 2020, d’un avis sur  le projet de loi de programmation relatif au …
… mesures en faveur du bien-être animal, le projet d'avis du CESE formule un ensemble de préconisations afin de … des consommateurs.  … Présentation du projet d'avis "Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de …
03/02/2015
… extrêmement précaire et préoccupante. Les projets d’avis « La microfinance dans les outre-mer » rapporté par … les 10 et 11 février. … Présentation commune des projets d'avis : "La microfinance dans les Outre-mer" et "Le défi de …