Recherche

Effectuer une recherche
… période rapprochée, le Défenseur des droits, la Commission nationale consultative des droits de l’homme et à présent le … - Christine Lazerges , ancienne présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme - George …
… en cas de reprise de la croissance.   Le président de l’Assemblée nationale a saisi le CESE pour avis sur un projet … proposition de loi qui sera prochainement discutée à l’Assemblée nationale .   Le CESE partage l’ambition du projet …
… du Conseil économique, social et environnemental, troisième assemblée de la République après le Sénat et l’Assemblée nationale. Bénéficiant d'une situation géographique …
… avec la  commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, devant laquelle se sont  exprimés Jean Grosset et … Pologne et de Roumanie.   Voir la vidéo de l'audition à l'Assemblée nationale   La Commission européenne a …
… Valérie Masson Delmotte a présenté à l'assemblée du 7 juin le dernier rapport du GIEC démontrant … et nature) , président de la Commission Environnement   à l'assemblée plénière du 29 juin.   … Transition et efficacité …
… mandature. Une nouvelle mandature, ou plutôt une nouvelle assemblée. Car ce ne sont pas seulement les visages d’un … Cette réforme a également fait évoluer le rôle de votre assemblée avec un double objectif : ouvrir le Conseil à la … plans que nous avons lancés, notamment dans l’Education nationale, avec le mentorat. Il nous faut donc trouver les …
… française borde 32 autres états.  Sur la scène internationale, la France porte une forte ambition maritime.  Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 : un sujet … Pour ce faire, le CESE présentera ses préconisations en assemblée plénière le 24 mai à 15h30. Les préconisations …
23/12/2019
… de son Vice-Président, Claude Cochonneau, Président de l’Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture, survenu ce … aussi un membre éminent de la société civile et de notre assemblée. Conseiller depuis 2010 et Vice-Président du  CESE … et des activités agricoles, désigné par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA). Il …
… Cadart ( groupe CFDT ) et initiée par le Président de l'Assemblée nationale, Richard Ferrand, en juillet 2021, au sujet de … constitutionnelle de 2021 qui a consacré le CESE comme assemblée de la participation citoyenne.  Au même titre que …
Avis
27/12/2023
… an et demi plus tard, à la suite d’une grande concertation nationale et régionale à laquelle notre assemblée a contribué avec son avis rendu en juin dernier à …
28/10/2015
… logique de mise en capacité des territoires, de cohésion nationale et de développement durable. L’avis a été présenté … des entreprises). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 161 …
… transmis au Premier ministre ainsi qu’aux Présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat.   La saisine du Conseil par voie de … un délai de 3 semaines. Ce projet d'avis n'est pas voté en assemblée mais approuvé par le Bureau.   Une consolidation …
… Madame la Présidente de l’Assemblée nationale, Mesdames et messieurs les ministres, Madame la … Messieurs les Ambassadeurs, Monsieur le Président de l’Assemblée des Départements de France, Mesdames et Messieurs …
03/11/2015
… la recherche de solutions, Claude Bartolone, Président de l’Assemblée nationale a saisi le 29 juillet dernier le Conseil …
24/02/2015
… alerte l’Etat sur la nécessité de porter une stratégie nationale d’envergure relative au développement numérique de … des associations). Il a ensuite été soumis au vote l’Assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 164 …
23/03/1994
… et de débats. A côté de l'Etat, garant de la solidarité nationale, notre assemblée préconise d'encourager, par des mesures …
Avis
11/10/2023
… à l’automne 2022, une commission d’enquête en cours de l’Assemblée nationale sur « Le coût de la vie Outre-mer », et un …
…  (anticiper les grandes évolutions à l'échelle locale, nationale et internationale).  Sur la base de ces trois … à mettre en place, suite à la réforme qui fait d'elle l'assemblée de la participation citoyenne. La Conférence des … CESE Le texte sera soumis aux votes des membres réunis en assemblée plénière ce mardi 26 octobre 2021. Crêdit photo : …
… responsabilité des syndicats. » Administrateur de la Caisse nationale d’allocations familiales et vice-présidente du … renouer des relations avec les commissions de l’Assemblée nationale et du Sénat. En charge également des … renouer des relations avec les commissions de l’Assemblée nationale et du Sénat. « Des interactions et des …
… réaffirme sa position sur l'IVG Il y a quelques semaines l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi constitutionnelle pour …