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… 97)  Chap. III : Dispositions relatives à la promotion des usages les plus propres et à la lutte contre la congestion … en tous points de la ligne régulière à la demande des usagers souhaitant descendre de ces autobus, dans le respect …
14/01/2020
… selon les étapes de transformation de la substance et ses usages et conduit à la mise en place de mesures de gestion.  … contenues dans les articles, indépendamment de leur usage.  Améliorer la lisibilité de l’information délivrée …
… Addict’Elles, qui abordera à leur suite, le lien entre usage d’alcool et violences faites aux femmes (physiques, … lors de cette session, le lien étroit qui existe entre usage d’alcool chez les femmes et troubles mentaux en …
… pour mieux penser la pertinence de la prescription et de l’usage, la formation des professionnels et la place des … appelle de nouvelles formes de régulation pour garantir des usages optimisés, assurer la sécurité et faciliter …
… la question de l’eau, de la conciliation de ses différents usages et de sa gouvernance en haut de l’agenda politique ; …
… l’éducation et la formation, afin de développer un usage responsable et de lutter contre les dérives de ces …
… Marina STEPHANOFF, psychologue clinicienne CAP Alésia De l’usage du contrat d’accueil — Anne-Marie MARTINEZ, directrice …
… dans les constructions neuves ou rénovations sur les usages : cuisson, production d’eau chaude, chauffage, …
… Le redéveloppement des transports collectifs Nouveaux usages et nouveau partage des infrastructures. Ces échanges …
… Cette crise a contribué à un fort accroissement de l'usage des technologies de l'information et de la …
… ONG dédiée à la protection de la mer, du littoral et de ses usagers. Membre du conseil d’administration de Surfrider …
20/06/2016
… utiliser une écriture sans stéréotype de sexe, c’est-à-dire usant du féminin et du masculin dans les messages adressés à …
… orientation pour le rééquilibrage modal, l'évolution des usages de l'automobile et le développement des transports …
11/04/2023
… objectifs précis et ambitieux : interdiction du plastique à usage unique, empreinte plastique & liste des additifs les … :  L’interdiction de principe des plastiques à usage unique d’ici 2040 ;  L’augmentation de la part …
… objectifs précis et ambitieux : interdiction du plastique à usage unique, empreinte plastique & liste des additifs les … :  L’interdiction de principe des plastiques à usage unique d’ici 2040 ;  L’augmentation de la part …
14/11/2018
… nécessaire par la concertation et l’aide aux changements d’usage. Il préconise que la notion de « véhicule propre » … les nuisances et pollutions générées par la conception, l’usage et le recyclage des véhicules. Le CESE considère …
… émerger une offre innovante, de développer l’économie de l’usage). Ils s’efforcent de s’y adapter, mais, le secteur … profit les opportunités ouvertes en termes d’économie de l’usage ? Peut-on utiliser les possibilités numériques pour …
… de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété … que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation …
Avis
13/09/2023
… ans après, les évolutions ne sont pas favorables : peu d'usage du recours aux Travaux d’intérêt général (TIG), du …
Avis
10/01/2018
… de français dans le monde, dont 212 millions en font un usage quotidien sur les 5 continents, et 77 millions de …