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… et avis, qui s’appuie sur une analyse transversale des usages dits « récréatifs » du cannabis, et propose des … la législation française vers une légalisation encadrée des usages dits « récréatifs »du cannabis. Il préconise trois … Le CESE propose de ne plus sanctionner pénalement l’usage et la culture du cannabis à titre personnel, et …

… Quels besoins de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? …

… Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? …

… d’avis «  Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ?  » Commission Environnement … : "Quels besoins de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? " …

… Ordre du jour   «   Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière   ? » Présentation du … … Assemblée plénière : Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? …

… devrait présenter fin 2012. … eau … La gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… à son artificialisation croissante due à des facteurs et usages multiples : périurbanisation, agriculture, activités … … politique foncière … Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? …

… Projet d'avis intitulé "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture", présenté par Mme Florence … par M. Joseph GIROUD     … Plénière : La gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… gouvernées par un principe d’équilibre entre les différents usages. Quel équilibre autour des méthaniseurs agricoles? … l’ampleur prévisible et la dynamique de ces conflits d’usage, d’examiner comment, au-delà de la sobriété, les … … Quels besoins de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? …

… milieux et les équilibres naturels, permettre les autres usages (industriels, domestiques..) et s’adapter au … et pérennes au niveau des territoires. … La gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… Par conséquent, en France, la gestion de l’eau, son bon usage, ainsi que la préservation de sa qualité constituent … disponibles, en veillant à la compatibilité avec les autres usages et en assurant la préservation des milieux aquatiques … de cette saisine … gestion de l'eau … La gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… un doublement de la quantité de biomasse nécessaire aux usages énergétiques en remplacement des fossiles et une … Définir les principes et priorités pour arbitrer les usages  Le développement de substituts énergétiques durables … services traditionnels (fourniture de bois et bois-énergie, usages culturels et récréatifs, services de …

… du projet d'avis relatif aux politiques publiques sur l'usage du cannabis est à suivre en direct sur le site du CESE … publique … Prévention … Quelles politiques publiques sur l'usage du cannabis ? …

… l'eau potable doit avoir pour priorité la satisfaction des usagers. Il est encore difficile de répondre à certaines … formule des préconisations pour renforcer celui de l'usager, accroître l'effort en faveur des technologies et des … du prix de la tarification sociale, sont abordées; … Les usages domestiques de l'eau …

… DE LOI N° 1594 ET N° 5122 TENDANT À PERMETTRE AUX USAGERS DES LOCAUX À USAGE PROFESSIONNEL OU À USAGE MIXTE DE CÉDER À LEUR SUCCESSEUR LE BÉNÉFICE DU …

… Assurer une relation de confiance entre les usager.ère.s. et leur administration : les préconisations du … La construction d'une relation de confiance entre les usagers et leur administration est pour le CESE un objectif … un obstacle ; - Simplifier les démarches pour les usagers, notamment par la voie de la dématérialisation et du …

…   La construction d'une relation de confiance entre les usagers et leur administration est pour le CESE un objectif … constituent un obstacle ; Simplifier les démarches pour les usagers, notamment par la voie de la dématérialisation et du … systématique de ses agents, développer un dialogue avec les usagers et faire toute sa place au dialogue social …