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… nationaux et européens tout en confortant nos capacités exportatrices, notamment pour les productions à … d’emplois. Parallèlement et afin de préserver les capacités de production à vocation prioritairement … environnementaux (protection des ressources, des espaces naturels et de la biodiversité, changement climatique) …
… sulfurés éteints, l’intervenant a indiqué qu’une étude d’impact préalable devrait être conduite dans le cadre d’un … d’exploitation et les cahiers des charges des études d’impact ont été discutés. Enfin les conseillers ont cherché à … de km2 supplémentaires). Enfin la situation dans l’océan Pacifique avec la présence importante des flottes chinoises …
10/04/2018
… aux élus de bénéficier de lisibilité et incluraient un pacte de bonne gestion. Enfin, chaque collectivité en charge …
… la suivante a été lancée le 9 janvier 2013 dans le cadre du Pacte national pour la croissance, la compétitivité et …
… investissements et l’accès aux marchés publics, aura un impact positif sur le développement des entreprises et la … États-Unis négocient par ailleurs avec 11 pays de la région pacifique le Transpacific Partnership qui recouvrirait, s’il se concluait, 40 …
… que ce qui caractérise une démocratie, c’est autant la capacité donnée aux citoyens de s’organiser librement que de … des membres du Conseil. Je pense encore à l’avis sur l’impact des dérèglements climatiques sur la santé au travail, à … de citoyens travaillant en profondeur, dans un climat pacifié, peuvent purger un sujet de ses biais les plus …
… en faveur de l’égalité réelle Outre-mer et sur l’étude d’impact relative à ce projet. L’introduction de l’étude d’impact note que : « L’objectif de cette démarche est, dans le … une diversité et une richesse patrimoniale naturelle (espace maritime, biodiversité), et humaine (diversité …
… qui semblent inéluctables en cette année 2015. Le pacte économique social et citoyen en mettant à l’ordre du …
15/02/2023
… en 2050 et assurer l'adaptation de notre société aux impacts du changement climatique.  Au-delà de la déclinaison … des finances publiques pour le climat.  Renforcer les capacités d’action des collectivités territoriales  Le CESE … à mobiliser tous les leviers existants pour renforcer les capacités des collectivités territoriales à financer la …
… relation entre le producteur et le consommateur, dont les impacts économiques, sociaux et environnementaux sont … de tous ces circuits à un triple niveau: dans l’espace, elle souligne les enjeux des distances et des … de formuler des préconisations destinées, si ce n’est à pacifier les relations entre les échelons des circuits de …
… a été relayée par les organisations d’agriculteurs. La PAC, largement conditionnée par les règles du commerce … Enfin, l’intensification de l’agriculture a eu des impacts environnementaux et sanitaires. Confrontées à une …
… nationaux (stratégie nationale du développement durable, pacte de compétitivité, stratégie nationale de la …
… à l’issue de Rio+20, le Secrétaire général a lancé le « Pacte pour les océans - Des océans en bonne santé pour un … occupe sur les océans (onze millions de km2, le deuxième espace maritime mondial) et de sa présence dans toutes les … Elle pourrait jouer un rôle moteur, pour ses propres espaces et au-delà, comme elle avait choisi de le faire lors …
… a ensuite évoqué les axes sociaux de son programme (nouveau pacte entre l'École et la Nation, création d'une banque …
… de surseoir à la mise en place prévue par la nouvelle PAC d'un pourcentage de terres non cultivées "zones …
09/01/2017
… d’autres, sur le consentement à l’impôt, qui est au cœur du Pacte républicain, et ainsi sur la cohésion sociale. L’avis … Christian ECKERT son avis sur l’évitement fiscal et son impact tant sur le consentement à l’impôt que sur la cohésion …
… Alors que les réformes successives de la PAC ont remplacé les mécanismes de régulation des quantités … qui organisent les filières, ne disposent pas d’une capacité d’action suffisante.   Dans ce contexte, les …
… de la chaire TerrESS, - Amandine Lebreton, directrice du Pacte du pouvoir de vivre, - Stéphane Junique, président de …
… et plus diverses. Tout type d’union confondu (mariages, PACS, unions libres), près de 350 000 couples se séparent, … Il axera également son analyse sur la question de l’impact de la gestion des séparations sur la scolarité, la …
… les mesures d’aide à l’emploi dans les collectivités du Pacifique, les expérimentations du Fonds d’expérimentation …